Résultats de recherche

La protection juridique de la qualité des sols fonctions à l origine de tout autant de services écologiques sont les garants de la qualité de l environnement diverses conceptions de la notion de la qualité des sols. Mais loin de constituer un statut de protection cette durable ou organisant de façon cohérente leur affectation. Cette approche utilitariste de la qualité des sols indirects ou déterritorialisés tel que celui de stockage de carbone. Cette approche est toutefois complétée Le sol est la couche supérieure de l écorce terrestre la surface plane qui s étire d un horizon à un Thèse en Droit mention Droit de l'environnement soutenue le 1er décembre 2014.

Travailler à l’indécis. Étude littéraire et stylistique de Verlaine a souvent fait de l art poétique de Verlaine un art de la fadeur du brouillage et de l imprécision. Ce travers le voile de la rêverie ou du souvenir. Cette thèse prend le parti opposé et propose de voir en Verlaine catégorielles l entreprise poétique de Verlaine résulte ainsi d un véritable travail de sape du langage commun. Du DUPAS Maitre de conférences Université Rennes 2 Mme Agnès FONTVIEILLE-CORDANI Maitre de conférences Université Professeur des universités Université de Toulon M. Jérôme THÉLOT Directeur de thèse Professeur des universités

Dépendance et équilibre contractuel-étude de droit comparé. par le principe de l autonomie de volonté et ses corollaires de force obligatoire et de liberté contractuelle Faculté de Droit d Economie et de gestion d Université de Paris - M. Vincent BONNET Maître de conférences Mes travaux de thèse comportent sur le thème de la dépendance et de l équilibre contractuel. En 2014-2015 2014-2015 à l occasion de la réforme française du droit des contrats de 2016 nous suivons de près les processus législatives de la consécration d un nouveau vice de violence que certains auteurs l appelaient le vice de faiblesse

Les origines de la Théorie des nullités (XIIE-XIXE SIÈCLE) permettant d aborder le phénomène de l invalidité des actes juridiques de droit privé en France en Allemagne approche substantialiste de l acte juridique. La nullité conçue comme un vice de nature ontologique s opposait excluaient pas la reconnaissance de techniques relativisant la portée de l invalidité selon le but poursuivi Directeurs de thèse David DEROUSSIN et Franck ROUMY Membres du jury - M. DEROUSSIN David Directeur de thèse Jean Moulin Lyon 3 - M. ROUMY Franck Co-directeur de thèse Professeur des universités Université-Paris-II-Panthéon-Assas

L’économie de partage saisie par le droit des contrats. donnent naissance à de nouveaux modes de consommation dont la vocation n est pas de renverser le système etc. . Tel est notamment le cas de l économie de partage qui distincte de l économie collaborative permet l ensemble de la réalité de la pratique contractuelle contemporaine. Mots-clés Économie de partage contrat regroupés au sein de communautés d échanger entre eux des biens services et savoir-faire de manière circulaire propose sur le catalogue de la communauté. Lorsque Secundus s exécutera au profit de Primus son compte sera

Le droit pénal à l’épreuve de la cybercriminalité réseau étant un moyen de communication mondial permettant de véhiculer tous types de données. L'appréhension réseau perd de sa netteté et se noie dans une approche globale de la criminalité rendant de moins en moins hiérarchisation de ces infractions tant au niveau de leur nature juridique qu'au niveau de leur gravité des uvres de l'esprit contrefaçon des marques de commerce internet-cyberespace. Directeur de thèse Adrien-Charles C. objet de l'infraction et dans la deuxième partie cette politique face au N.T.I.C. moyen de l'infraction

La protection des sols dans le cadre de l’Union européenne reconnaissance de nouvelles responsabilités qui dérivent de l exercice de la souveraineté de l usage du droit droit de propriété et de l organisation des espaces et des zones environnementales. La protection des reconsidérer le postulat de la rationalité économique lequel sous-tend la plupart des politiques de l Union. Enfin variées une multitude de territoires et divers usages du sol sans jamais être tentée de renoncer à son engagement européenne Environnement Agriculture Politique de cohésion droit de propriété souveraineté développement durable Thèse en Droit mention droit de l'environnement, soutenue le 9 mars 2018.

La constitution du droit réel par l’effet de la tradition La consécration par le Code civil de 1804 de la règle du transfert de propriété solo consensu a conduit envisager la constitution du droit de propriété distinctement de son opposabilité erga omnes. Une situation est fréquemment indépendante de l opposabilité aux tiers qui dépend de l accomplissement d un procédé sur un phénomène de transmission qui en représente le rouage essentiel il s agit de la transmission d d un bien en présence du transfert de propriété ou de celle d un avantage économique sur le bien grevé

Sous la direction de Lise Bourdeau-Lepage et Roland Vidal immatériel mais fait de la satisfaction de son désir de nature et de la préservation de son environnement la mise en place de normes de production plus respectueuses de l environnement et de labels les écoquartiers Jeremy Rifkin. Il suffit de citer quelques chiffres pour s en convaincre plus de 50 de la population mondiale campagnes de fleurissement des trottoirs de Lille Lyon Rennes ou Strasbourg les actions de re-pollinisation terminologie de John Dixon Hunt une autre nature ou encore la combinaison de plusieurs catégories de natures publics et les aménagements urbains qui naissent de la demande de nature en milieu urbain.

Symptôme / Fonction. Les dispositifs esthétiques de l’avant-garde prendre la voie de ce qu on nomme communément représentation de la figuration et de la narration conduit création pertinente De quoi ces nouvelles pratiques sont-elles les symptômes du point de vue de notre conception Beaux-Arts de Lyon M. Jean-Xavier RENAUD Artiste Enseignant Haute Ecole d Art et de Design de Genève M véritable de la démarche à laquelle il aspire. C est choisir la reproduction du monde au détriment de l invention déjouée par l opacité formelle de l uvre. Cet engagement s exprime de multiples façons dans le projet