Arrêtés de l'Université Jean Moulin

Le président de l’Université, en tant qu’autorité administrative, est compétent pour prendre des actes règlementaires afin d’assurer l’ordre et le bon fonctionnement de l’établissement.

Nomination

Arrêtés de nomination

Délégation de signature

Arrêtés de délégation de signature

Délégation de pouvoir

Arrêtés de délégation de pouvoir

Instances

Arrêtés relatifs aux instances

Police administrative

Arrêtés de police administrative
 

Divers

Arrêtés divers