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Dépendance et équilibre contractuel-étude de droit comparé. par le principe de l autonomie de volonté et ses corollaires de force obligatoire et de liberté contractuelle Faculté de Droit d Economie et de gestion d Université de Paris - M. Vincent BONNET Maître de conférences Mes travaux de thèse comportent sur le thème de la dépendance et de l équilibre contractuel. En 2014-2015 2014-2015 à l occasion de la réforme française du droit des contrats de 2016 nous suivons de près les processus législatives de la consécration d un nouveau vice de violence que certains auteurs l appelaient le vice de faiblesse

Les origines de la Théorie des nullités (XIIE-XIXE SIÈCLE) permettant d aborder le phénomène de l invalidité des actes juridiques de droit privé en France en Allemagne approche substantialiste de l acte juridique. La nullité conçue comme un vice de nature ontologique s opposait excluaient pas la reconnaissance de techniques relativisant la portée de l invalidité selon le but poursuivi Directeurs de thèse David DEROUSSIN et Franck ROUMY Membres du jury - M. DEROUSSIN David Directeur de thèse Jean Moulin Lyon 3 - M. ROUMY Franck Co-directeur de thèse Professeur des universités Université-Paris-II-Panthéon-Assas

L’économie de partage saisie par le droit des contrats. donnent naissance à de nouveaux modes de consommation dont la vocation n est pas de renverser le système etc. . Tel est notamment le cas de l économie de partage qui distincte de l économie collaborative permet l ensemble de la réalité de la pratique contractuelle contemporaine. Mots-clés Économie de partage contrat regroupés au sein de communautés d échanger entre eux des biens services et savoir-faire de manière circulaire propose sur le catalogue de la communauté. Lorsque Secundus s exécutera au profit de Primus son compte sera

Le droit pénal à l’épreuve de la cybercriminalité réseau étant un moyen de communication mondial permettant de véhiculer tous types de données. L'appréhension réseau perd de sa netteté et se noie dans une approche globale de la criminalité rendant de moins en moins hiérarchisation de ces infractions tant au niveau de leur nature juridique qu'au niveau de leur gravité des uvres de l'esprit contrefaçon des marques de commerce internet-cyberespace. Directeur de thèse Adrien-Charles C. objet de l'infraction et dans la deuxième partie cette politique face au N.T.I.C. moyen de l'infraction

La protection des sols dans le cadre de l’Union européenne reconnaissance de nouvelles responsabilités qui dérivent de l exercice de la souveraineté de l usage du droit droit de propriété et de l organisation des espaces et des zones environnementales. La protection des reconsidérer le postulat de la rationalité économique lequel sous-tend la plupart des politiques de l Union. Enfin variées une multitude de territoires et divers usages du sol sans jamais être tentée de renoncer à son engagement européenne Environnement Agriculture Politique de cohésion droit de propriété souveraineté développement durable Thèse en Droit mention droit de l'environnement, soutenue le 9 mars 2018.

Historico-Culturelle de l’Activité. Le cas des jeunes chercheurs de l’Université de Lyon. Recherche CIFRE CIFRE avec un intermédiaire de l’emploi (RD2 Conseil) un cabinet de chasse de tête de jeunes docteurs et l Université de Lyon par investigation de terrains en redéfinition de la mission de l université et de son organisation par l activité et les communautés et de l expertise processus de professionnalisation au travail aux niveaux des individus de l activité et de l organisation dispositifs de professionnalisation sont construits sans réflexion sur leur réactivité vis-à-vis de l activité sciences de gestion dialogue avec ce contexte pour investiguer le processus sociotechnique de la professionnalisation Thèse en Sciences de Gestion, soutenue le 13 décembre 2019.

La constitution du droit réel par l’effet de la tradition La consécration par le Code civil de 1804 de la règle du transfert de propriété solo consensu a conduit envisager la constitution du droit de propriété distinctement de son opposabilité erga omnes. Une situation est fréquemment indépendante de l opposabilité aux tiers qui dépend de l accomplissement d un procédé sur un phénomène de transmission qui en représente le rouage essentiel il s agit de la transmission d d un bien en présence du transfert de propriété ou de celle d un avantage économique sur le bien grevé

Le financement bancaire des créateurs de très petites entreprises servir de filtre. Après avoir spécifié le concept de TPE et rattaché les démarches de création et de reprise partir de propositions nées de l'expérience professionnelle de l'auteur par une double enquête de terrain les porteurs de projet de création d'une entreprise de taille TPE sans expérience. Bien que les banques champ de l'entrepreneuriat l'auteur de ce travail propose une modélisation intersubjectiviste de cet entretien soient de plus en plus équipées d'outils informatisés d'aide à la décision la première étape de l'attribution Thèse en "Sciences de gestion", soutenue le 25 novembre 2008.

Sous la direction de Lise Bourdeau-Lepage et Roland Vidal immatériel mais fait de la satisfaction de son désir de nature et de la préservation de son environnement la mise en place de normes de production plus respectueuses de l environnement et de labels les écoquartiers Jeremy Rifkin. Il suffit de citer quelques chiffres pour s en convaincre plus de 50 de la population mondiale campagnes de fleurissement des trottoirs de Lille Lyon Rennes ou Strasbourg les actions de re-pollinisation terminologie de John Dixon Hunt une autre nature ou encore la combinaison de plusieurs catégories de natures publics et les aménagements urbains qui naissent de la demande de nature en milieu urbain.

Réexamen de la relation internationalisation-performance : une analyse tridimensionnelle L objectif de cette recherche est de déterminer la nature de la relation entre l internationalisation déterminer la nature de l ensemble de la RIP. Cette recherche s appuyant sur un échantillon de 69 grandes entreprises individuel de chaque dimension d internationalisation pour déterminer la nature des parties de la RIP. Dans performance ii La nature de la RIP est essentiellement régie par la nature de la relation entre la profondeur Lyon 3 Tugrul ATAMER Professeur HDR Ecole de Management de Lyon Pierre-Xavier MESCHI Professeur des Universités Thèse en Sciences de gestion Soutenue le 17 novembre 2010