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a donné 2387 résultats
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Niveau de recrutement :
Bac;Bac + 1;Bac + 2;Bac + 3
Modalités :Formation initiale, Formation continue, Alternance
Durée de la formation :3 ans
Composante / service :Institut Universitaire de Technologie
Lieu(x) de formation :Lyon
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candidat. Commentaire par François Lichère. Cass. com. 15 octobre 2025 23 19.705 Société Facility Park Brèves Accéder aux brèves. Décision commentée Cass. com. 15 octobre 2025 23 19.705 Société Facility Park Cass. com., 15 octobre 2025, 23‑19.705, Société Facility ParkArticle - 10/04/26
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ouvrages français ou étrangers. Sommaire du numéro 24 Droits de l'homme droit naturel et Révolution Lenne-Cornuez Éthique, politique, religions. 2024 - 1, n°24Article - 24/02/25
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Commentaire par François Lichère. CJUE 16 avril 2026 C-568 24 Sof Medica S.A. Les justifications de spécifications Commentaire par François Lichère. CJUE 5 mars 2026 C 210 24 Asociación de Empresas de Servicios para la Dependencia brèves. Décision commentée CJUE 16 avril 2026 C-568 24 Sof Medica S.A Consulter le texte de la décision ni l article 18 paragraphe 1 de la directive 2014 24 ni l article 42 paragraphes 1 et 2 de cette directive est corroborée par l économie de la directive 2014 24. En effet lorsque le législateur de l Union a entendu CJUE, 16 avril 2026, C-568/24, Sof Medica S.A.Article - 29/05/26
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Lichère. CJUE 16 octobre 2025 Polismyndigheten C 282 24 La notion de nature globale du contrat précisée à commentée CJUE 16 octobre 2025 Polismyndigheten C 282 24 Consulter le texte de la décision. Commentaire de choisies avait proposé 0 euro pour le tarif fixe et 24 5 euros environ 275 couronnes suédoises . En 2021 passés de 0 à environ 400 euros pour la partie fixe et 24 5 à 5 euros au km pour la partie variable. L autorité des éclairages intéressants. Ainsi le paragraphe 24 de l arrêt indique qu étant donné que l article 72 CJUE, 16 octobre 2025, Polismyndigheten, C‑282/24Article - 28/11/25
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commande publique. Commentaire par François Lichère. CE 24 novembre 2025 n 504129 Commune de Tsingoni classé d assurance. Commentaire par François Lichère. CE 24 novembre 2025 n 497438 INPI classé B Les délais prévus Brèves Accéder aux brèves. Décision commentée CE 24 novembre 2025 n 497438 INPI classé B Consulter le CE, 24 novembre 2025, n° 497438, INPI, classé BArticle - 10/04/26
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l'occasion. Thèmes abordés et programme sur deux jours 23 24 avril 2008 - 9 sessions plénières trilingues français L'ISEOR a organisé deux colloques du 21 au 24 avril 2008 21 et 22 avril 2008 1- Colloque-séminaire avec l'Academy of Management (Etats-Unis) 23 et 24 avril 2008 2- Le 30ème anniversaire de la Revue Colloques organisés par l'ISEOR du 21 au 24 avril 2008Article - 01/07/08
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influence publique. Commentaire par François Lichère. CE 24 avril 2024 n 472038 Commune de la Chapelle d abondance Brèves Accéder aux brèves. Décision commentée CE 24 avril 2024 n 472038 Commune de la Chapelle d abondance CE, 24 avril 2024, n°472038, Commune de la Chapelle d’abondance, classé AArticle - 23/05/24
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Septembre 2024 Commentaires de textes ou décisions CE 24 juillet 2024 n 491268 Commune de Sevran classé B adjudicateur. Commentaire par François Lichère. CE 24 juillet 2024 n 490458 Agence publique pour l immobilier Brèves Accéder aux brèves. Décision commentée CE 24 juillet 2024 n 490458 Agence publique pour l immobilier CE, 24 juillet 2024, n°490458, Agence publique pour l’immobilier de la justice (APIJ), classé BArticle - 19/09/24
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Septembre 2024 Commentaires de textes ou décisions CE 24 juillet 2024 n 491268 Commune de Sevran classé B adjudicateur. Commentaire par François Lichère. CE 24 juillet 2024 n 490458 Agence publique pour l immobilier Brèves Accéder aux brèves. Décision commentée CE 24 juillet 2024 n 491268 Commune de Sevran classé B CE, 24 juillet 2024, n°491268, Commune de Sevran, classé BArticle - 25/10/24
