Résultats de recherche

La production de l’intelligence artificielle comme objet du droit d’auteur exercice de qualification au droit d auteur sur le cas artificiel fait comprendre les raisons de l impossible obtenue. Face à ce cas limite les caractères de l uvre de l esprit se révèlent dans la cohérence du droit authorship Directeur de thèse Edouard TREPPOZ Membres du jury - M. TREPPOZ Edouard Directeur de thèse professeur intellectualiste ne peut se contenter d un modèle grossier de son droit ni se satisfaire d une approximative revendication alors invité à considérer la production artificielle de manière réaliste dans ses caractères sériel et divergeant

L’apport des commissions permanentes à l’unification de la fonction parlementaire exercice de la première fonction tantôt à celui de la seconde tels que le contrôle de la qualité de la loi le travail effectué au sein de ces instances renseigne sur l essence même de la fonction parlementaire permettant de contrôler le Gouvernement. À cet instrument classique s ajoutent peu à peu nombre de mécanismes européenne etc. Ces nouvelles méthodes de travail sont autant de prérogatives inédites que les parlementaires Azur Nice M. Jean-Jacques URVOAS Maître de conférences Université de Bretagne Occidentale Quimper. Président

Le contrôle internatioanl de la lutte contre le terrorisme possibilités ou des interdictions de déroger ou de limiter spécifiquement chacun de ces droits. Ce contrôle va organes internationaux régionaux de statuts différents et disposant de moyens de contrôles différents pour contrôler thèse a pour objectif de démontrer que la lutte contre le terrorisme n exige pas de mesures arbitraires notions s affrontent le maintien de la paix et la sécurité et les droits de l homme. Sont-elles compatibles contrôle de légalité semble difficile à envisager. Ce contrôle est limité également en raison de l objectif

Les principes de la réparation confrontés au dommage corporel hégémonique principe de la réparation intégrale. Ils ont en réalité au nombre de six les principes de généralité une réforme de la nomenclature des postes de préjudices réparables et des autres outils de détermination détermination et de chiffrage afin de les transformer en de véritables vecteurs d application des principes dans Les principes de la réparation du droit de la responsabilité civile ne se limitent pas à l hégémonique Tous assurent la mise en uvre de la fonction indemnitaire du droit de la responsabilité civile. Bien

La légalité de crise en droit public français français de crise pose la question de l unification des principaux états de crise par la réécriture de leur comme une pierre angulaire de la notion d État de droit. L expression principe de légalité a été longtemps légalité de crise pouvoirs de crise-circonstances exceptionnelles-état d exception- état de nécessité légitime défense de l État-raison d État continuité de l État droits intangibles-article 15 de la Convention atténuée. Il est toléré une légalité de crise. L État a besoin de disposer d autres outils juridiques

Perplexités, Institutions, Créativités. De l’art brut au laboratoire itinérant. les pouvoirs de mutation et de conflit des productions brutes ainsi que des registres de discours tenus passe dans les interstices de la société l art brut n est pas pour autant dénué de réflexes normatifs et identitaires une nouvelle conception de la créativité qui nourrit le commun par le détour de ce qui est hors du commun suivant descend le long de l imaginaire conceptuel brut pour approcher une métaphysique de la créativité. Celle-ci projet de laboratoire itinérant en Auvergne-Rhône-Alpes dont les fonctions sont la transmission de nouvelles

L'efficacité de la justice répressive à l'épreuve du contradictoire réformes puis sur le rôle de plus en plus accru des organes de la procédure afin de constituer en parallèle dynamique possible de l accroissement des droits préexistants voire la création de droits de la défense nouveaux nouveaux. Le jeu de pouvoirs et de droits qui profile le procès doit s effacer sous l influence de la Convention existe des situations de fait dans lesquelles il est nécessaire que les représentants de la justice réagissent Cependant il est permis de se demander si l accroissement du rôle des organes de la procédure ne doive

Les élèques de Mauritanie dans l'antiquité (IIe, IVe, Ve siècles) abordé par le bias de ses responsables que furent les évêques dans les provinces de Maurétanies Césarienne travres la synthèse de l'analyse prosopographique qui constitue la deuxième partie de ce travail il est christianisme dans les Maurétanies grâce à des documents de nature diverse notamment épigraphique et littéraire des grands problèmes auxquels les évêques africains de l'époque sont confrontés et tentent d'y apporter Maurétanies au IIIè siècle celle-ci gagne les régions de l'arrière pays par la multiplication anarchique des

Géopolitique du pétrole et conflictualité dans le golfe de Guinée Michel KOUNOU Maître de conférences HDR Université de Yaoundé II Fouad NOHRA Maître de conférences HDR Université davantage dans le Golfe de Guinée. Dans cette dernière région les puissances importatrices de pétrole ont été - dans une plainte déposée au Tribunal de Grande Instance de Paris le 20 novembre 1997 - par l ancien certaines guerres civiles de la sous-région notamment au Nigeria et en Angola. A côté de ces conflits dits internes internes le Golfe de Guinée a été et reste le théâtre de moult différends frontaliers maritimes à enjeu le 1er juillet 2013 en cotutelle avec l'Université de Yaoundé II.

Peinture et esthétique religieuse dans l’oeuvre de Chateaubriand alors même que l'auteur cite de nombreux peintres et parle très souvent de ses descriptions en termes picturaux ont inspiré le génie de l'auteur et qui constituent son musée imaginaire. Au-delà de ce dialogue entre les comment les conceptions métaphysiques de l'auteur à différents moments de sa vie ont pu conditionner des esthétiques tenté une définition du sublime religieux de l'auteur un sublime de synthèse entre des traditions anglaise II Gérard GENGEMBRE Université de Caen Jean-Marie ROULIN Université de Saint-Étienne Jérôme THÉLOT Université