Résultats de recherche

  • Les sanctions unilatérales de l’inexécution du contrat pouvoir de produire des effets de droit. Cette étude propose alors d apprécier l intégration de ces nouvelles difficultés relatives au régime de chaque sanction. De surcroît la critique de l intégration des sanctions une absence de prise en compte de la partie faible à un contrat d adhésion dans le régime de celles-ci contrats. L impératif de protection de la partie faible et la prise en compte de la qualification des inexécution la faculté de remplacement unilatérale du débiteur défaillant dans le cadre de l exécution forcée
  • Le pilotage de la transformation en environnement de coopération inter-organisationnelle : Essence socio-économique socio-économique de la transformation et des stratégies de transformations stratégie de pilotage de la transformation. La stratégie de transformations se distingue de la stratégie mobilisation de la Théorie Socio-Economique des Organisations permet d'affranchir les notions de transformation transformation et de changement. Cette perspective permet de promouvoir la transformation au sein des organisations largement de toute mise en oeuvre stratégique ou organisationnelle doit être adossée à l'amélioration de la la qualité et de l'efficacité du fonctionnement et du management de l'organisation. Pour réussir le changement Thèse en "Sciences de gestion", soutenue le 8 octobre 2007.
  • nationale et spectacle de la différence en République populaire de Chine. Analyse des rôles de la "minzu minoritaire" minoritaire" dans le cinéma de 1950 à 2005 minoritaires dans le cinéma de la République populaire de Chine et tente de dégager leur implication dans non-Han construction de l'Autre construction nationale cinéma de la RPC. Directeur de thèse Gregory LEE multiethnique . Cette conception de la nation est rendue visible et publique par le biais de manifestations spectaculaires est promue comme fondement naturel et historique de la nation chinoise ainsi définie par un corps multinational minoritaires shaoshu minzu qui sont des occasions répétées de soutenir l'unité nationale et l'ordre social. Notre
  • Médicaments génériques et droit de la concurrence La sauvegarde de la liberté de la concurrence est assurée notamment par la sanction de certaines stratégies encore la problématique de l'équilibre entre les règles de concurrence et celles de propriété industrielle Face à l'urgence de diminuer les dépenses de santé le développement des médicaments génériques moins nationaux. Le droit de la concurrence accompagne et protège le bon développement des marchés de ces produits produits. Les règles de concurrence protégent aussi bien la liberté de la concurrence que les intérêts individuels
  • Les coûts sentinelles de la qualité au sens de personne qui a la charge de faire le guet et de prévenir en cas de risque d intrusion mais aussi L objet de cette thèse est de considérer les coûts et la qualité comme les doubles produits de l organisation dépendent directement de cette combinatoire. De ce considérant découle la question de recherche que l on La méthode de recherche a consisté à repérer à partir de l analyse du méta processus de prise en charge exprimé par des indicateurs de coûts des inducteurs de qualité et des indicateurs de qualité. Les mesures des Thèse en Sciences de Gestion soutenue le 27 février 2014.
  • La propriété des données de santé dans un premier temps de s assurer de la compatibilité de ce droit avec les données de santé. La réponse question de la pertinence de l application d un droit de propriété plus complet aux données de santé. Or La question de la protection et de la valorisation des données de santé fait l objet d un renouvellement fournie et disparate des données de santé. Le droit de propriété semble à même de concilier ces enjeux d apparence antinomiques. Au regard de la place de ce droit dans notre ordonnancement juridique et de la singularité des
  • Propriété publique et droit de l'Union européenne témoigne a priori de la neutralité du droit de l Union européenne quant aux régimes de propriété nationaux compte tenu de l emprise systémique et de la prééminence des règles concurrentielles la portée de l article satisfaction de l utilité publique le droit de l Union européenne substitue une vision renouvelée de la propriété règles de concurrence ou du droit des aides d État altére les régimes d acquistion de gestion ou de cession du droit de la propriété publique le droit de l Union européenne semble aussi en mesure de remettre en Thèse de Droit public soutenue le 11 décembre 2013.
  • La notion d’universalité, étude de droit civil entre l universalité de droit et l universalité de fait. Cette opposition héritage de la tradition a été universalité de droit assimilée à la notion de patrimoine s identifie grâce à l idée de corrélation actif actif passif l universalité de fait à l idée de collection de biens qui se réifie. Devenue familière élément d identité de l universalité de droit. Comprise en droit moderne à partir de la théorie du patrimoine également de l idée de bien. Toutefois le législateur contemporain à travers les mécanismes de l EIRL et
  • Individualité et incorporation de l'âme selon Plotin pensée plotinienne et de voir comment elle répond au problème de l incorporation de l âme en montrant comment un nouvel éclairage au fonctionnement de la descente de l âme de l intelligible dans le corps. Dans un Le but de notre thèse est d expliquer comment la conception de l individualité chez Plotin permet d apporter décrivons le mécanisme de l incorporation et notamment la manière dont ce mécanisme permet de soutenir l idée ailleurs notre dernier point la survie de l individualité de l âme quand elle retourne dans l intelligible
  • Le temps et le droit de l'environnement. dimension essentielle de l'objet saisi par le droit ou cadre de l'application de ce dernier souvent dans la richesse de la conception du temps propre au droit de l'environnement. L'émergence de ces temporalités démontre que le droit de l'environnement n'est pensé qu'en termes de résolution de la collision entre temps dimensions du temps offrent une grille de lecture essentielle du droit de l'environnement quant à sa genèse preuve. De même sa dynamique présente des rythmes d'élaboration multiples et des mouvements de régression Thèse en "Droit de l'environnement", soutenue le 4 décembre 2006