Résultats de recherche

sous la coordination de Stéphane Doumbé-Billé régionalisation droit de la mer droit de la sécurité collective droits de l'homme droit de l'environnement droit international public a de nombreuses facettes. L'ouvrage traite à la fois des divers domaines de la régionalisation organisations internationales... de l'étendue des degrés et des techniques de la régionalisation. Il aborde la coordination de Stéphane Doumbé-Billé l'ouvrage rassemblera les contributions de Jean-Christophe Martin intéressera les avocats en droit public et droits de l'homme les magistrats les fonctionnaires ainsi que Vignette de l'image discours-politiques-1.jpg

L'unité des restitutions. Étude de droit civil clé de lecture des solutions de droit positif qu elle permet de comprendre et éventuellement de compléter restitution procède de l exécution d un devoir de restituer unique lequel commande l application de règles unifiées restitutions en droit civil souffrent de nombreux maux. À l occasion de la réforme du droit des obligations avec les autres situations de restitution n ont été envisagés. Or force est de constater en dépit des divergences l objet de cette thèse. La mise en lumière d une structure commune à toutes les hypothèses de restitution

Histoire et épistémologie de l'art dentaire influencé par les idées de Galilée et de Descartes fait de l art dentaire une science de l ingénieur et l introduit épistémologisation de l art dentaire se fonde sur l évolution de deux concepts-clés des sciences de la nature nature la matière objet de la physique et de la chimie et la vie objet de la biologie. Elle est marquée par il accède aux mécanismes de la vie et se mêle d ingénierie tissulaire d où de fortes présomptions d une discontinuités qui délimitent les trois grandes périodes de son histoire. La première discontinuité se situe

Une justice de proximité : regard allemand sur la juridiction de proximité française - Contribution à à la définition d'un modèle général de justice de proximité. la juridiction de proximité comme une justice de proximité . En partant de l'objectif de la création d justice de proximité . Cette définition permet de faire ressortir les divers éléments de la justice de proximité justice de proximité. Dans une première partie de la thèse les approches allemandes et françaises de création juridiction de proximité. Ceci permet à la fois d'évaluer la juridiction de proximité du point de vue d'un Mots clés Justice de proximité Friedensgerichte Juridiction de proximité Juges de paix Procédure civile

L'Université francophone de Galatasaray à Istanbul Sultani l actuel lycée de Galatasaray l université constitue le dernier maillon de l institution Galatasaray le passé impérial de la France. Installée sur les rives du Bosphore l université de Galatasaray fait partie établissements les plus prestigieux de Turquie. Atatürk disait du lycée de Galatasaray qu il était une fenêtre Il ne serait pas prétentieux de dire aujourd hui que l université de Galatasaray est quant à elle une L Université de Galatasaray est une université publique jeune dont les origines remontent au XVe siècle

Secret médical et asssurances de personnes contrat d'assurance de personnes qui suppose la transparence sur l'état de santé de l'assuré. Dans la première médical sur le fondement de la vie privée et à la doctrine de l'interdiction de se contredire au détriment appartient au législateur de déterminer le délai de levée du secret médical au bénéfice de l'assureur. Ainsi Université de Toulouse 1 Pierre BICHOT Avocat Barreau de Paris Didier KRAJESKI Maître de conférences manifestation de la vérité. Le secret médical étant à la fois un devoir du médecin et un droit de la personne

Sous la direction de Françoise LESOURD créateur de mythes comme ceux des slavophiles ou des eurasiens... On propose ici une analyse de l'un de ces n'est pas de présenter la philosophie russe comme autre mais de montrer la place et la valeur de cette notion slavon et l'éloignement de l'héritage antique. Au XVIIs. les derniers développements de la scolastique introduits rencontrent une culture du silence héritée de l'Orient chrétien. De ces conditions originales naît une pensée débuts car le phénomène de table rase n'avait pas seulement fait oublier de nombreuses oeuvres - il avait Vignette de l'image lesourd-1.jpg

crédibilité de la Communauté Economique des Etats d'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) dans sa quête de la paix paix et de la sécurité adoption du nouveau mécanisme de sécurité la CEDEAO rencontre de plus en plus de difficultés à concrétiser évident que la réussite de l organisation dans le maintien de la paix et de la sécurité est intimement Mots clé AFRIQUE DE L OUEST SECURITE REGIONALE INTEGRATION MAINTIEN DE LA PAIX ET DE LA SECURITE BONNE est très tôt impliquée dans le maintien de la paix et de la sécurité. Elle a entrepris des interventions 1990. A partir de 1999 la CEDEAO a procédé à une réorientation stratégique en matière de sécurité. Celle-ci

Le démarchage par les établissements de crédit par les établissements de crédit ne peut se résumer à l'étude de la seule loi de 2003 réformant le démarchage transposition en France de la directive vente à distance de services financiers cette superposition de régimes protecteurs En effet la protection de la personne démarchée est assurée comme en matière de vente à distance par une renforcée et par l'introduction d'un délai de rétractation de quatorze jours. La définition du démarchage prospection commerciale données personnelles. Directeur de thèse Blanche SOUSI Membres du Jury Blanche SOUSI

La protection de la santé du mineur Université de Rouen Mention Très honorable Équipe d'accueil Équipe de droit privé Centre de droit de la famille du dispositif. La thèse s'articule autour de la fonction de protection des parents en mettant en évidence L'ouvrage est une synthèse et une critique de l'ensemble des dispositions préventives et répressives droit comparé celui-ci contient un certain nombre de propositions tendant à renforcer l'efficacité et privilégié et dans la seconde celui d'assistance et de contrôle rempli par les autorités publiques. Mots-clés Thèse de "Droit de la famille", soutenue le 26 Janvier 2007.