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Les principes en droit

sous la direction de Sylvie CAUDAL

Publié le 23 mars 2009 Mis à jour le 25 mars 2009

Cette publication est issue d'un colloque organisée les 13 et 14 décembre 2007 par l'Équipe de droit public de la Faculté de Droit de l'Université Jean Moulin Lyon 3. Il est l'aboutissement d'une réflexion menée au départ par un petit groupe de travail constitué de plusieurs collègues et amis de l'Équipe de droit public, notamment Jean Untermaier, Jean-Luc Albert et Stéphane Doumbé-Billé

les principes en droit
Les principes occupent en droit une place majeure et leur très grande vitalité n'a nul besoin d'être soulignée. Tous les champs disciplinaires sont concernés, des plus classiques comme le droit civil ou le droit administratif, aux plus jeunes tels le droit communautaire ou le droit de l'environnement. Pourtant le concept même de principe s'avère délicat à appréhender : différentes écoles existent, voire s'affrontent à cet égard, et il est difficile de s'accorder sur une définition du principe en droit. Ceci n'empêche nullement les différents acteurs du droit, au premier rang desquels les juges - quelle que soit leur juridiction - de se saisir des principes, voire d'en dégager de nouveaux : car les principes en droit remplissent de multiples fonctions. Prenant acte de ces diverses caractéristiques le présent ouvrage. issu d'un colloque organisé à l'Université Jean Moulin-Lyon 3 les 13 et 14 décembre 2007, adopte une approche globale et transdisciplinaire qui associe, aux côtés de la doctrine en droit public et privé, en droit communautaire et international ainsi qu'en histoire du droit, les réflexions de plusieurs théoriciens du droit. A ces diverses contributions s'ajoute bien sûr la voix des juges, au travers des analyses de représentants des plus hautes juridictions. Liste des auteurs : Jean-Luc ALBERT, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et Directeur de l'Équipe de droit Public et du Centre d'Études et de Recherches en Finances Publics et Fiscalité. Jean du BOIS de GAUDUSSON, Professeur à l'Université Montersquieu-Bordeaux IV. Pierre BRUNET, Professeur à l'Université Paris X Nanterre, Centre de Théorie et d'Analyse du Droit (UMR CNRS 7074). Sylvie CAUDAL, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et Directrice de l'École Doctorale de Droit. Véronique CHAMPEIL-DESPLATS,  Professeur à l'Université Paris X-Nanterre. Jean-Paul COSTA, Conseiller d'État et Président de la Cour européenne des droits de l'homme. Mireille COUSTON, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et Directrice du Centre du Droit des Espaces et du Développement. Julie DANIEL, chargée d'enseignement à l'Université Jean Moulin Lyon 3. David DEROUSSIN, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et Directeur du Centre lyonnais d'Histoire du droit et de la pensée politique. Bruno GENEVOIS, Président de Section au Conseil. François GUERY, Professeur de philosophie à l'Université Jean Moulin Lyon 3. Riccardo GUASTINI, Professeur à l'Université de Gènes. Antoine JEAMMAUD, Professeur à l'Université Lumière Lyon 2 et Institut du Travail de Lyon et CERCRID (Université de Saint-Étienne, Université Lumière Lyon 2, UMR CNRS 5137). Eric MAULIN, Professeur à l'Université Strasbourg III - Robert Shuman. Olivier NEGRIN, Professeur à l'Université Lumière Lyon 2, Doyen de la Faculté de droit et de science politique. Pierre SARGOS, Président de chambre à la Cour de cassation. Jean-François SESTIER, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3. Denys SIMON, Professeur à l'Université de la Réunion. Guillaume TUSSEAU, Professeur à l'Université de Rouen, Centre d'études des systèmes juridiques. Jean UNTERMAIER, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l'Institut de Droit de l'Environnement. Michel VERPEAUX, Professeur à l'Université Paris I Panthéon Sorbonne, Directeur du Centre de Recherches en Droit Constitutionnel. Frédéric ZENATI-CASTAING, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3 Collection Études Juridiques dirigée par Nicolas Molfessis - Édition Économia ISBN 978-2-7178-5623-1 - Prix 39 €