• Vie de l'établissement,
  • Vie de l'Université,
  • Vie des personnels,
  • Vie étudiante,
  • Vie institutionnelle,

Délibérations du CA - 7 juillet 2026

Document(s) à télécharger
Page de garde des délibérations : 
  • D2026-07-01-ins : Approbation du PV du CA du 10 mars 2026
  • D2026-07-02-fin : Budget rectificatif de l'exercice 2026
  • D2026-07-03-fin : Plafond d'emploi 2026
  • D2026-07-04-fin : Lettre d'orientation budgétaire pour l'exercice 2027
  • D2026-07-05-fin : Modification de la structure budgétaire pour 2027
  • D2026-07-06-ins : Offre de formation 2027-2032
  • D2026-07-07-ins : Avis sur la nomination à la direction du SCUIO-IP
  • D2026-07-08-rh : Lettre d’orientation de la politique d’emploi de l’établissement 2027
  • D2026-07-09-rh : Fixation des taux de rémunération des vacataires hors enseignement
  • D2026-07-10-rh : Modifications de la composante fonctionnelle (C2) du régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs (RIPEC)
  • D2026-07-11-ins : Pour information : présentation du rapport d’activité 2024-2025 du service des affaires culturelles
  • D2026-07-12-ins : Adoption des nouveaux statuts de la CADH
  • D2026-07-13-ins : Points relatifs à la missions Égalité et Lutte contre les VSS (Bilan et rapport d'exécution 2025 fu plan d'action égalité, Rapport d'activité 2025 de la mission égalité, Bilan 2025 du plan d'action contre les VSS
  • D2026-07-14-ins : Création d'une boutique au sein de l'université 
  • D2026-07-15-fin : Demandes de remises gracieuses, commerciales et ANV
  • D2026-07-16-sco : Cadrage des exonérations et remboursement des droits d’inscriptions pour l’année universitaires 2026-2027
  • D2026-07-17-sco : Conditions d’inscription en formation initiale des titulaires d’un DAEU
  • D2026-07-18-sco : Maquettes Droit 2026-2027 (Partie 2)
  • D2026-07-19-sco : Maquettes IUT 2026-2027 (Partie 2)
  • D2026-07-20-sco : FC3 : tarifs des formations au titre de la formation professionnelle continue pour l’année 2026-2027
  • D2026-07-21-sco : Cadrage et mise en place du processus d’obtention du doctorat par VAE
  • D2026-07-22-sco : DRI : Attribution de bourses pour les mobilités longues
  • D2026-07-23-sco : DRI : Maquettes (création et modification) des « DU Passerelle » et modalités de contrôle des connaissances et des compétences
  • D2026-07-24-sco : DRI : Reconnaissance du DUEF comme certificat de niveau de langue française dans les procédures d’admission 
  • D2026-07-25-sco : Dispositif expérimental d’aide à la mobilité internationale des étudiants en situation de handicap 
  • D2026-07-26-sco : Service des sports : Calendrier des enseignements 2026-2027 et tarifs des sorties et stages nature 2026-2027
  • D2026-07-27-fin : FC3 : Rémunération des intervenants 2026-2027 pour les formations courtes et les DAEU
  • D2026-07-28-sco : Attribution de dotations au titre de la commission CVEC
  • D2026-07-29-sco : Tarifs de formation du Master Langues Étrangères Appliquées – Langues, Droit, Commerce en contrat d’apprentissage
  • D2026-07-30-sco : Actualisation des tarifs des diplômes d’établissement (hors frais de formation continue) pour 2026-2027
  • D2026-07-31-fin : Droit : Tarifs de rémunération dérogatoires des enseignants au titre de la formation professionnelle continue 2026-2027
  • D2026-07-32-acc : Conventions pour information
  • D2026-07-33-acc : Marchés publics notifiés au 2ème trimestre 2026
  • D2026-07-34-sco : Attribution de subventions au titre du FSDIE initiatives
  • D2026-07-35-ins : Arrêté d’interdiction d’accès aux locaux
  • D2026-07-36-rh : Actualisation des lignes directrices de gestion (LDG) « promotions et valorisation » 
  • D2026-07-37-rh : Actualisation des lignes directrices de gestion (LDG) « mobilité » 
Dates
Créé le 7 juillet 2026