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Délibérations du CA - 30 mars 2021

Document(s) à télécharger
Délibérations signées :
  • Délibération n° D2021-03-10-ins : approbation procès-verbal du 23 janvier 2021
  • Délibération n° D2021-03-11-ins : Modalités de désignation des grands électeurs – CA de la COMUE
  • Délibération n° D2021-03-12-acc : Retrait de la délibération n° 2020-12-34-acc du 17 décembre 2020
  • Délibération n° D2021-03-13-ins : Dossier accréditation pour le contrat quinquennal 2021-2025
  • Délibération n° D2021-03-14-ins : Désignation des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs représentants au conseil documentaire de la bibliothèque de l’université Jean Moulin
  • Délibération n° D2021-03-15-ins : Désignation du représentant des étudiants au conseil documentaire de la bibliothèque inter-établissements Diderot
  • Délibération n° D2021-03-16-rh : Élargissement du dispositif de don de jours de congés
  • Délibération n° D2021-03-17-sco : Bornage de l’année universitaire 2020-2021
  • Délibération n° D2021-03-18-sco : Tableau France Compétence pour les tarifs de l’apprentissage - IUT
  • Délibération n° D2021-03-19-sco : Statuts du service universitaire des activités physiques et sportives de l’université Jean Moulin
  • Délibération n° D2021-03-20-ins : Désignation des représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs au conseil documentaire de la bibliothèque inter-établissements Diderot
  • Délibération n° D2021-03-21-acc : Convention financière, contribution 2021 à la COMUE
  • Délibération n° D2021-03-22-acc : Conventions pour information
  • Délibération n° D2021-03-23-acc : Conventions pour information
Dates
Créé le 30 mars 2021