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Délibérations du CA - 12 mai 2026

Document(s) à télécharger
Page de garde des délibérations : 

D2026-05-01-ins : PV du conseil d'administration du 16 décembre 2025
D2026-05-02-sco : Calendrier universitaire 2026-2027
D2026-05-03-fin : Charte de déontologie de l'achat public applicable aux personnels
D2026-05-04-fin : Mise à jour des procédure d'achat pour les marchés de fournitures, services et travaux
D2026-05-05-ins : Approbation des nouveaux statuts du SCD et du nouveau règlement intérieur du conseil documentaire
D2026-05-06-rh : Reconduction du dispositif d’attribution d’une prime individuelle liée à la qualité des activités et à l’engagement professionnel des enseignants du secondaire affectés dans le supérieur (ESAS) et des enseignants contractuels en CDI approbation du montant et du contingent des primes attribuées pour la campagne 2026
D2026-05-07-rh : Mise en place d’un régime indemnitaire pour les enseignants-chercheurs associés
D2026-05-08-fin : Mise à jour des tarifs de location des salles et espaces de l’université Jean Moulin Lyon 3
D2026-05-09-acc : Protocole d’accord transactionnel relatif à l’utilisation d’une photographie non libre de droits
D2026-05-10-fin : Demande de remise gracieuse n° 210066679[...]210068667
D2026-05-11-fin : Demande de remise gracieuse n° 210071073-210071074
D2026-05-12-acc : DRED - Convention de financement projet "RénovLoc'Abordable"
D2026-05-13-sco : Bilan CVEC 2025
D2026-05-14-sco : Maquettes Droit 2026-2027
D2026-05-15-sco : Maquettes Humanités, Lettres et Sociétés 2026-2027
D2026-05-16-sco : Maquettes IAE 2026-2027
D2026-05-17-sco : Maquettes IUT 2026-2027
D2026-05-18-sco : Maquettes Langues 2026-2027
D2026-05-19-sco : Maquettes Philosophie 2026-2027
D2026-05-20-sco : Droit - Tarifs d’inscription au Master 1 JANUS pour 2026-2027
D2026-05-21-sco : Droit - Tarifs des diplômes de formation continue pour 2026-2027
D2026-05-22-sco : IAE - Création à la rentrée 2026 du DU Leadership Médical en formation continue
D2026-05-23-sco : IAE - Mise à jour de la maquette et du tarif d’inscription pour le Certificat France Matériaux, à compter de la rentrée 2025
D2026-05-24-sco : IAE - Modification et correctifs de tarifs de formations pour 2024-2025 et 2025-2026 : FC, alternance, Executive Master, VAE
D2026-05-25-sco : IAE - Nouveau tarifs des formations en alternance à compter de la rentrée 2026
D2026-05-26-sco : IUT - Equivalence en ECTS des crédits non européens 
D2026-05-27-sco : IUT - Matières proposées aux étudiants en échange et montants des crédits pour chaque matière
D2026-05-28-sco : DRI : Summer School Texas University à Austin
D2026-05-29-sco : Tarifs des diplômes d’établissement pour 2026-2027
D2026-05-30-fin : SACSO - Tarifs des ticlets cinéma pour 2026 (MAJ mai 2026)
D2026-05-31-fin : SACSO - Tarifs des billets Caliceo pour 2026
D2026-05-32-fin : SACSO - Tarifs des tickets Institut Lumière pour 2026
D2026-05-33-acc : Conventions pour information
Dates
Créé le 12 mai 2026