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Délibérations du CA - 10 mars 2026

Document(s) à télécharger
Page de garde des délibérations : 

D2026-03-34-ins : Motion du président relative au réexamen de la SCSP
D2026-03-01-ins : PV du conseil d'administration du 25 novembre 2025
D2026-03-02-fin : Compte financier et affectation des résultats pour l'exercice 2025
D2026-03-03-fin : Calendrier budgétaire prévisionnel 2026
D2026-03-04-fin : Mise à jour des durées d'amortissement des immobilisation de l'université
D2026-03-05-rh : Dispositif de cadrage des conditions et modalités d'octroi de la protection fonctionnelle
D2026-03-06-rh : Montant et contingent de la prime C3 dans le cadre du régime indemnitaire des enseignants-chercheurs (RIPEC)
D2026-03-07-rh : Modification des lignes directrices de gestion relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs 
D2026-03-08-rh : Modalités d'examen des demandes de mutation prioritaire
D2026-03-09-rh : Dispositif d’intéressement au développement de la formation continue pour 2026
D2026-03-10-rh : Modification de la délibération relative à la mise en œuvre des activités liées à la validation des acquis de l’expérience (VAE)
D2026-03-11-rh : Modification de la délibération D2025-11-01-rh relative à la subvention restauration pour les personnels de l’université
D2026-03-12-ins : Dispositif d'urgence pour les retours de mobilités au Moyen-Orient
D2026-03-13-acc : Convention subvention AS Lyon 3
D2026-03-14-sco : FC3 - Création du certificat « Expression orale et écrite » ouvert aux stagiaires de la formation continue
D2026-03-15-sco : DRI - Octroi de subventions dans le cadre de l’appel à projets «Tremplin »
D2026-03-16-sco : Mécanisme d’exonération d’une partie des droits d’inscription en VAE pour les usagers 
D2026-03-17-sco : IUT - DU prépa talents, préparation concours des finances publiques ENFIP : Tarifs d'inscription et REMCC
D2026-03-18-sco : IUT - Tarifs de formation professionnelle et VAE pour 2026-2027
D2026-03-19-sco : Actualisation du règlement intérieur du FSDIE
D2026-03-20-fin : Tarifs tickets cinéma pour les personnels pour 2026
D2026-03-21-fin : IAE - Rectificatif du montant des bourses attribuées dans le cadre du projet « Graduate school »
D2026-03-22-sco : IAE - Régularisation du tarif du DU « Audit et Finance Academy »
D2026-03-23-sco : IAE - Tarifs FC pour 2025-2026 et tarifs FC pour 2026-2027
D2026-03-24-sco : DRI - Tarifs d'inscription programme French Summer School à compter de 2026
D2026-03-25-fin : Modification tarifs PIX et mise en place tarifs écri+
D2026-03-26-fin : FC3 : Rectificatif des tarifs des formations diplômantes au titre de la formation professionnelle continue pour 2025-2026
D2026-03-27-acc : Accord-cadre "prestation de sécurité incendie, de sûreté, de gardiennage et de surveillance des batiments de l'université"
D2026-03-28-acc : Conventions pour information
D2026-03-29-fin : Attribution de subventions au titre du FSDIE initiatives
D2026-03-30-ins : Arrêté d'interdication d'accès aux locaux de l'université
D2026-03-31-ins : Arrêté de prolongation d'interdiction d'accès aux locaux de l'université
D2026-03-32-ins : Arrêté d'aménagement de l'interdiction d'accès aux locaux de l'université
D2026-03-33-acc : Marchés publics notifiés au 2nd semestre 2025 et en janvier 2026 pour information 
 
Dates
Créé le 10 mars 2026