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THERRAT Sylvain

Les institutions villageoises du Forez (XVIè-XVIIIè siècles). D'une grande autonomie à l'insertion dans les nécessités et le contrôle de l'Etat moderne.

Publié le 3 janvier 2013 Mis à jour le 17 juillet 2017

Thèse en Droit mention Histoire du droit des institutions et des faits sociaux soutenue le 20 septembre 2012

Circonscription fiscale se superposant presque exactement, en pays de taille personnelle, à la paroisse, la communauté d’habitants forme, avec la seigneurie, le pole principal d’encadrement de la vie rurale. Bénéficiant d’une grande indépendance aux premiers temps du XVIe siècle, les villages de Forez sont très faiblement institutionnalisés et la vie institutionnelle repose sur une confusion de toutes les obligations communes en un seul lieu de délibération : l’assemblée. Ils vont cependant être confrontés à l’effort de centralisation entrepris par la monarchie. Leur fonctionnement institutionnel, rudimentaire, reposant sur une assemblée générale unique, et sur des consuls élus pour remplir les obligations collectives du village, ne va pas résister aux contraintes que leur imposent l’Etat moderne et le poids toujours croissant de sa fiscalité. L’autonomie des villages de Forez va donc décliner à mesure que s’affermit la monarchie absolue. Ainsi, jusqu’aux années 1670, la vie institutionnelle des villages de Forez est essentiellement interne au village. L’empiètement croissant des autorités extérieures amène cependant à un meilleur contrôle sur l’effectivité des obligations qui pèsent sur le village. De cette double contrainte d’obligations plus lourdes et d’un contrôle accru, résulte une transformation des institutions villageoises qui vont renforcer leur structure mais perdre la spontanéité qui présidait à leur fonctionnement aux premiers temps de l’Ancien Régime. Leur organisation sera alors plus identifiable, mais le fonctionnement radicalement différent : la compacité qui caractérisait le village s’est perdue dans une participation institutionnelle.

Tax district almost overlapping the parish in a land of personal taxes, the rural community is, with the lordship, the main pole framing the rural life.Enjoying considerable independence in the early days of the sixteenth century, the villages of Forez are very weakly institutionalized and the life of their institutions is based on a confusion of all bonds in one common place of deliberation. However they will be faced with the centralization effort undertaken by the monarchy. Their institutional functioning, rudimentary, based on a single meeting, and consuls elected to fulfill the collective obligations of the village, will yield to the constraints imposed on them by the modern state and its ever-increasing weight of taxation. The autonomy of villages will therefore decline as an absolute monarchy was strengthened.Thus, until the 1670s, the institutional life of the villages of Forez is essentially internal. The increasing encroachment of outside authorities, however, leads to greater control over the effectiveness of the obligations imposed on the village. This double bind, more onerous obligations and increased control, brings transformation of village institutions. Their organization will be more identifiable but operating in a radically different way : compactness that characterized the village was then lost in an institutionalized participation.

Mots clés
:  village ; fiscalité ; municipalité ; curé ; taille ; paroisse ; collecteurs ; consuls ; fabrique ; Forez

Key words : village ; taxes; municipality; priest; size; parish ; collectors; consuls ; Church's finances ; Forez

Directeur de thèse : Stéphane PILLET
                                  Philippe DELAIGUE

Membres du jury :
FOLLAIN Antoine, Professeur, Université de Strasbourg
AGRESTI Jean-Philippe, Maître de conférences HDR, Université d'Aix-Marseille
DELAIGUE Philippe, Maître de conférences HDR, Université Jean Moulin Lyon 3
PILLET Stéphane, Professeur, Université Jean Moulin Lyon 3

Président du jury : Antoine FOLLAIN

Mention : Très honorable

Equipe d'accueil : Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique