TEIXEIRA Cédric

Avec l’apparition de plusieurs sources d’obligations en droit romain (le contrat et le délit), les juristes ont cherché à classer ces sources. Cela a commencé avec la classification des Institutes de Gaius. Cette étude propose d’étudier l’évolution de la classification des sources des obligations depuis son apparition en droit romain jusqu’à ses aspects les plus récents. Elle porte en conséquence sur les classifications doctrinales de l’ancien droit, la classification présente dans le Code civil et son interprétation par la doctrine du XIXe siècle, et les évolutions de cette classification au XXe siècle sous l’influence du droit allemand notamment.

With the appearance of several sources of obligations in Roman law (contract and torts), jurists sought to classify these sources. That started with the classification of Gaius in his Institutes. This study proposes to study the evolution of the classification of the sources of the obligations since its appearance in Roman law until its most recent aspects. It relates consequently to doctrinal classifications of the former law, classification present in the Civil code and its interpretation by the doctrines of the 19th century, and the evolutions of this classification at the 20th century under the influence of the German right in particular

Mots-clés : Obligations  –  Sources - Classification- Contrat - Délit- Quasi-contrat – Quasi-délit – Gaius- Code civil- histoire

Key-words : Obligations  –  Sources - Classification- Contract – Tort– Gaius- civil code- history

Directeur de thèse : David DEROUSSIN 

Membres du jury :
Jean BART, Professeur émérite, Université de Bourgogne
Jean-Marie-AUGUSTIN, Professeur émérite, Université de Poitiers
David DEROUSSIN, Directeur de thèse, Professeur, Université Jean Moulin Lyon 3
Louis-Augustin BARRIERE, Professeur, Université Jean Moulin Lyon 3

Président du jury : Louis-Augustin BARRIERE

Mention: Très honorable avec Félicitations

Equipe d'accueil : Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique