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Sanctionner autrement l’auteur d’un délit passible de cinq ans d’emprisonnement procéduraux pourvoyeurs de peine privative de liberté. L heure du changement de paradigme a pourtant sonné missions de garde et de réinsertion. Albert Camus écrivait qu une société se juge à l état de ses prisons incarnation de sa politique pénale. Aussi au travers de mécanismes procéduraux perfectionnés de l influence Université Aix-Marseille - M. Loïc de GRAEVE Maître de conférences HDR Université de Lorraine Metz - M. Xavier désapprouvée. Privilégiée la peine privative de liberté manifeste de multiples défaillances portant atteinte

Le développement des modes alternatifs de règlement des différends dans les contrats administratifs publiques et au droit administratif. De même les procédures de médiation et de conciliation devront être améliorées du contrôle de conformité de la solution alternative à l ordre public. Cette attribution de compétence administratifs absence de véritable statut du médiateur défaut d encadrement de la conciliation inter inter partes complexité de la notion de concessions réciproques ou encore difficulté pour le juge administratif suite d accroître les violations de l ordre public. Il est donc nécessaire de proposer un régime pérenne des

catholicisme à Lyon au XIXe siècle. Les missions de Joseph Arthaud (1813-1883) St-Vincent-de-Paul et à la Propagation de la foi et veut concilier science et foi dans son approche de l'aliénation adjoint puis médecin chef du quartier d'aliénés de l'hospice de l'Antiquaille ouvre ensuite l'asile du Vinatier Vinatier en 1877 et devient professeur de psychiatrie. Elève de l'abbé Noirot compagnon du catholique social prêtre et le juge soumis à l'autorité de l'Etat. Homme du premier seuil de laïcité il devient bouc émissaire siècle Lyon Société Saint-Vincent-de-Paul Frédéric Ozanam. Directeur de thèse Olivier FAURE Membres du Jury Thèse de doctorat d'Histoire religieuse, politique et culturelle, soutenue le 12 janvier 2006.

chirurgie esthétique en France. Histoire juridique de la construction d'une spécialité esthétique données de la science indisponibilité du corps humain obligation de résultat. Directeur de thèse Marie-France praticien doit avoir préalablement obtenu le consentement de son patient. Pendant des décennies la chirurgie à illicites dans certains établissements orphelins de tout contrôle. La loi du 04 mars 2002 et ses décrets renforcement du droit des patients ont modifié cet état de fait en organisant des contrôles pour cette spécialité structures. Toutes ne pourront sans doute pas les engager. De nouveaux écueils risquent alors d'apparaître un problème

La fin de l’asile d’aliénés dans le Rhône et l’Isère (1930-1955) Celte thèse étudie la fin de l'asile d'aliénés entre 1930 et 1955 à partir de deux exemples régionaux. surmortalité asilaire de la seconde guerre mondiale la médicalisation des structures va de pair avec une humanisation différents dont la gestion illustre une politique de Santé publique qui dans ce domaine dépendait des dans les années 1950 l'aliénation côtoie les notions de dangerosité et d'indigence l'asile soigne moins qu'il viendra pas seulement des administrateurs conscients de l'échec médical mais d'une évolution générale culturelle

Chateaubriand et la violence de l’histoire dans les "Mémoires d’Outre-Tombe" sur un refus de l'héritage une perte de l'identité. Expulsé de l'Histoire au niveau de l'événement Chateaubriand nouvelle révélatrice de l'idéologie de son auteur et invitent à des lectures de la violence non seulement stratégies d'implication ou de protection inaugurant une écriture spécifique de la violence. Ses représentations Université de Marne la Vallée Guy LAVOREL Université Jean Moulin Lyon 3 Jean-Marie ROULIN Université de Saint-Étienne fois l'esthétique du mémorialiste et les lectures de la période retracée par son uvre. Elle constitue Thèse de "langue et littérature françaises", soutenue le 4 octobre 2007.

La sentence arbitrale internationale. Contribution de droit processuel comparé (droit français et droit ces différences à travers l étude de la notion de la sentence et de son régime dans les deux ordres juridiques juridictionnel ou la décision de justice. En effet la nature juridictionnelle de la sentence est aujourd hui des critères de qualification bien qu ils s avèrent être les mêmes. Ainsi convient-il de faire ressortir particulier de la sentence qui ne peut et ne doit pas être assimilée en définitive à une décision de justice Directeur de thèse Cyril NOURISSAT Membres du jury Cécile LEGROS Professeur Université de Rouen Eric

Propriété intellectuelle : analyse du principe de la double protection juridique des dessins et modèles la théorie de l unité de l art en France. Tout d abord elle définit l objet protégeable de manière très relative. En conclusion l application de la théorie de l unité de l art n est qu artificielle sous l empire harmonisation communautaire période de grâce la Cour de justice de l Union Européenne propriété littéraire pleinement la théorie de l art qui a régné durant tout le 20ème siècle. Pour conséquence de cette théorie un inscrite dans l interprétation unifiée que la Cour de justice de l Union européenne donnera du nouveau droit

L'identité culturelle algérienne de la colonisation à l'indépendance. Entre réalités historiques et exigences elle est aujourd hui. Il est temps de lever le voile de comprendre et de savoir que l Algérie est une terre après l indépendance. Le but n est pas de relater l histoire de l Algérie travail qui a déjà été effectué Il ne s agit pas non plus de dénigrer les éléments reconnus officiellement de l identité culturelle algérienne pays mais plutôt de démontrer que d autres éléments plus inconnus ont contribué à faire de l Algérie ce qu accueilli d autres et qu en dépit de farouches résistances s en est imprégnée de manière telle que sa mutation Thèse de Droit mention Science Politique soutenue le 19 décembre 2013.

sciences, phénoménologie et herméneutique à partir de Gaston Bachelard et Maurice Merleau-Ponty. expérience pratique de la maison et préscientifique des lieux de vie des normes de vie découlant de la seule raison relations de l'homme à l'espace elle se présente comme une voie remarquable de ré-compréhension de relecture relecture et de ré-enchantement de l expérience originaire d habiter le monde la ville et l espace de la maison domaine de l architecture moderne Le rationalisme et le fonctionnalisme d une certaine tendance de l architecture identification de la crise d habiter un processus technologique prosaïque dérivant directement de la raison