Résultats de recherche

à partir de 2015 Revue de métaphysique et de morale eISSN 2102-5177 à partir de 2001 Revue de philosophie 1969-6728 à partir de 2002 Archives de Philosophie eISSN 1769-681X à partir de 2001 Archives de sciences sociales partir de 2001 Revue d'éthique et de théologie morale eISSN 2118-4518 à partir de 2004 Revue de l'histoire partir de 2016 Revue philosophique de la France et de l'étranger eISSN 2104-385X à partir de 2001 Rue partir de 2002 Lignes eISSN 2272-818X à partir de 2000 Multitudes eISSN 1777-5841 à partir de 2000 Nouvelle Les revues de philosophie en ligne dans la base avec leur ISSN et leur état de collection accessible Revues de philosophie accessibles dans Cairn

Encyclopédie du droit de la commande publique test Université Jean Moulin Lyon3 la structure du nouveau Code de la commande publique. Tout le droit de la commande publique est présenté Code Plan du code Tables de correspondance Dossiers Actualisations Annonces de colloques et manifestations Editeur EFE Editions Accès Local pour les membres de Lyon 3 et les lecteurs extérieurs inscrits dans une bibliothèque Distant uniquement pour les membres de Lyon 3 après authentification dans l'intranet L’encyclopédie du droit de la commande publique propose des dossiers rédigés par des juristes qui présentent présentent et analysent le code de la commande publique. Encyclopédie du droit de la commande publique

Le TLFi est la version informatisée du Trésor de la Langue Française un dictionnaire des XIXe et XXe dictionnaires électroniques existants par la finesse de la structuration des données. Avertissement La rédaction s y trouvent ne rendent pas compte des évolutions de la société. Format html Copier Coller oui Impression Impression oui Producteur Editeur ATILF - CNRS Université de Lorraine Accès libre Version informatisée du Trésor de la Langue Française, un dictionnaire des XIXe et XXe siècles publié Trésor de la Langue Française informatisé

poursuite de la modernisation de la justice la recevabilité d une action de groupe en matière de discrimination 23LY02907 Action de groupe en matière de discrimination imputable à l employeur public condition de la recevabilité Testard Professeur de droit public Université Jean Moulin Lyon 3 La transmutation des permis de construire en air de la recevabilité des recours note sous CAA Lyon 6 juin 2024 n 21LY03834 M. Comte Maître de conférences obligation de neutralité pour les élus note sous TA Grenoble 7 juin 2024 n 2100262 V. Lamy Maître de conférences Revue de jurisprudence ALYODA 2024 n°3

les journaux de connexion. Il convient de souligner qu'aucune exploitation nominative de ces traces ne incident survenait du fait de l'un des utilisateurs l'Université serait à même de fournir aux autorités juridiques raisons juridiques l'Université conserve les données de connexion au réseau Wi-Fi heure utilisateur connecté ne peut être faite par le personnel de l'Université. Conformément à la loi Informatique et Libertés vous vous concernant. Vous pouvez l'exercer auprès du de l'Université. L'Université conserve les données de connexion au réseau Wi-Fi pendant une durée de 12 mois. Enregistrement des données de connexion Wi-Fi

Soline Beaud Chargée de partenariat et de valorisation de la recherche Service général de la recherche Mme Service général de la recherche ce groupe de travail a donné lieu depuis le mois de mars 2020 à plusieurs d'ateliers permettant d'une part de valider les principes de la charte d'autre part de poser les premiers jalons jalons d'une feuille de route opérationnelle découlant de ces principes. L'adoption de la charte le 3 novembre universités Faculté de Lettres et Civilisations M. Gweltaz Guyomarc h Maître de conférences Faculté de Philosophie Le groupe de travail "science ouverte"

Mélanges En l'Honneur De Florence Benoît-Rohmer Les Droits De l'Homme Du Conseil De l'Europe à l'Union Européenne Mutations De l'Activité Du Comité Des Ministres La Surveillance De l'Exécution Des Arrêts De La Cour Européenne Schneider. Le Suivi Du Respect Des Droits De l'Homme Au Sein Du Conseil De l'Europe Contribution à La Théorie Le Droit Du Conseil De l'Europe Vers Un Espace Juridique Européen. Ed. du Conseil de l'Europe Strasbourg Jalons Pour Une Histoire Du Conseil De l'Europe Actes Du Colloque De Strasbourg 8-10 Juin 1995. P. Lang Sélection bibliographique autour du Conseil de l'Europe batiment du conseil de l'europe Bibliographie | Unis autour de nos valeurs

Mémoire de master - Droit des affaires

Mémoire de master - Relations internationales-Francophonie

Résumé Les grands arrêts de la procédure pénale présente les décisions importantes de la chambre criminelle décisions phares de la Cour européenne. et du Conseil constitutionnel. L'ouvrage retient plus de 100 arrêts grands arrêts de la procédure pénale 11e édition s'attache à commenter l'évolution de la jurisprudence en raison de la complexité croissante des textes législatifs et met en exergue les arrêts de la CEDH inspirant 9782247216147 Numéro d édition 16 Date de parution 29 08 2024 Nombres de pages 600 Langue Français Éditeur Les grands arrêts de la procédure pénale