Résultats de recherche

administrative de l'équipe de droit privé Maria-Paula Edo - Gestionnaire administrative de l'équipe de droit privé judiciaire Dans le cadre de ce colloque le Centre de droit pénal de la faculté de droit de l Université Jean présent colloque sera l occasion de souligner la portée et les enjeux de la loi promulguée le 20 juin 2014 2014 portant réforme des procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive. Téléchargez présent colloque sera l’occasion de souligner la portée et les enjeux de la loi promulguée le 20 juin 2014 2014, portant réforme des procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive.

Equipe de recherche Louis Josserand Le Centre de Droit Pénal de l'Equipe de recherche Louis Josserand organise un colloque sur le thème : médical rénové ? ", sous la direction scientifique de M. le Professeur Patrick MISTRETTA.

Equipe de recherche Louis Josserand Amphithéâtre Huvelin Palais de l université 15 quai Claude Bernard Lyon 7e de 17h à 19h L’Équipe de recherche Louis Josserand organise une conférence sur le thème: "Pratique de la gouvernance gouvernance de la SAS" Conférence : "Pratique de la gouvernance de la SAS : aménagements statutaires et extra-statutaires"

Equipe de recherche Louis Josserand Amphithéâtre HUVELIN Palais de l'Université 15 quai Claude Bernard 69007 LYON Organisée par le Centre de Droit Pénal de l Équipe de recherche Louis Josserand. Inscription obligatoire de 18h à 20h

Equipe de recherche Louis Josserand Amphithéâtre Huvelin Palais de l université 15 quai Claude Bernard Lyon 7e Droit Université de Lyon Jean Moulin 1. L action de groupe et ses applications De l action de groupe en matière Matinée de 9 h 30 à 12 h 30 Présidence de Cyril NOURISSAT Professeur des Universités Université de Lyon action de groupe est-elle soluble dans le Code de procédure civile Hervé CROZE Agrégé des Facultés de Droit matière de consommation et concurrence à la Loi J 21 de modernisation de la justice du XXIème siècle Maria Institut National de la Consommation Quels enjeux pour les nouvelles actions de groupe L action de groupe en de 9h30 à 17h30 Organisé par l'Équipe de recherche Louis Josserand. Colloque : " La Loi " J 21 " et les actions de groupe : une nouvelle dynamique ? "

Equipe de recherche Louis Josserand Vice-Doyen de la Faculté de droit Denis Mazeaud Président de l association Henri Capitant des amis de la culture Jean-Louis Baudouin Professeur associé à la Faculté de droit de Montréal Avocat conseil chez Fasken Martineau Les nouvelles fonctions de la responsabilité civile 1. Prévenir la cessation de l illicite 2. Punir l amende Laval de Québec Olivier Gout Professeur à l Université Jean Moulin Lyon 3 Blandine Rolland Maître de conférences française Blandine Mallet-Bricout Correspondante de l association Henri Capitant pour la région Rhône-Alpes de 8h30 à 17h30 conjointement par l’Equipe de recherche Louis Josserand et l’association Henri Capitant des amis de la culture juridique Colloque : " Vers une réforme de la responsabilité française " Regards croisés franco-québécois

Equipe de recherche Louis Josserand INTRODUCTIFS 9h-9h30 Hervé de Gaudemar Doyen de la faculté de droit Pascale Deumier Professeur de droit privé à l Président de chambre à la Cour de cassation Directeur du SDER du SRI et du SCOM La formation de l interprète Professeur de droit privé à l Université du Luxembourg Pascal Marin Maître de conférences à la faculté de philosophie Perelman de philosophie du droit Université Libre de Bruxelles Valérie Nicolet Professeur de Nouveau Testament Professeur de droit privé à l Université Lyon 3 I- LA LOI Présidence François Chénedé Professeur de droit de 9h à 17h Organisé par l'équipe de recherche Louis Josserand. Josserand : "L’interprétation de la loi - Dialogues autour de la loi et de la Loi"

Equipe de recherche Louis Josserand Programme 9h00 Mot d accueil Hervé de GAUDEMAR Doyen de la faculté de droit Université Jean Moulin Lyon JOLY-SIBUET Co-directeur du Centre de droit pénal de l équipe de recherche Louis Josserand Université journalistes devant la Cour de Strasbourg Jean PRADEL Professeur Emérite de l Université de Poitiers 10h00 Discussion Remerciements et présentation Blandine THELLIER de PONCHEVILLE Maître de conférences Université Jean Moulin Lyon le procès équitable Blandine THELLIER de PONCHEVILLE Maître de conférences Université Jean Moulin Lyon de 9h à 12h15 Centre de Droit Pénal de l'équipe de recherche Louis Josserand en collaboration avec l’Equipe de Droit

Equipe de recherche Louis Josserand Amphithéâtre Huvelin Palais de l université 15 quai Claude Bernard Lyon 7e ORIGINALITE DE LA COMPLIANCE 9h00 La compliance la singularité de la notion Roxana Family Maître de conférences affaires Directrice scientifique de la Revue internationale de la compliance et de l éthique des affaires RICEA Professeur Ecole de droit de la Sorbonne Université Paris I 09h50 Les fonctions de la compliance Marie-Anne participants Ouverture - Franck Marmoz Doyen de la Faculté de droit Université Jean Moulin Lyon 3 Propos conférences Université de Cergy-Pontoise Directrice de la Chaire et du Master Droit et Ethique des affaires de 8h30 à 17h30 Le Centre de Droit de l’Entreprise de l’Équipe de recherche Louis Josserand, organise un colloque sur

Equipe de recherche Louis Josserand Amphithéâtre Huvelin Palais de l université 15 quai Claude Bernard Lyon 7e participants Ouverture - Franck Marmoz Doyen de la Faculté de droit Université Jean Moulin Lyon 3 Propos Pezzella Maître de conférences Université Jean Moulin Lyon 3 9h00 Enjeux et défis de l'économie collaborative collaborative - les apports de l'analyse économique Sophie Harnay Professeur Université de Lorraine 9h30 Le droit L'inadaptation de la responsabilité civile à l'économie collaborative Christophe Quézel-Ambrunaz Maître de conférences Chavent-Leclère Maître de conférences - HDR Université Jean Moulin Lyon 3 14h30 Les aspects fiscaux de l économie de 8h30 à 17h30 L’Équipe de recherche Louis Josserand organise un colloque sur le thème: " Les enjeux juridiques de l’économie Affiche Les enjeux juridiques de l’économie collaborative 16 juin