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Équipe de recherche Louis Josserand Amphithéâtre de la MILC Maison internationale des Langues et de la Culture 35 rue Raulin Lyon 7e Directrice de l Équipe de recherche Louis Josserand Franck Marmoz Maître de conférences HDR Centre de droit droit de la famille Hugues Fulchiron Professeur Directeur du centre de droit de la famille Équipe de recherche gratuite des décisions de justice ouvrant ainsi la voie à l exploitation de millions de jugements et d arrêts A la suite du rapport de la commission Cadiet de novembre 2017 et en vue de la publication du décret participants 09 h 00 Mot d accueil Hervé de Gaudemar Doyen de la Faculté de droit 09 h 15 Ouverture du colloque de 8h45 à 17h00 Professeur, Directrice de l’Equipe de recherche Louis Josserand et de Franck MARMOZ, Maître de conférences HDR HDR, Centre de droit de l’entreprise, Equipe de recherche Louis Josserand, Directeur de l’IDEA.

L’équipe du Projet de recherche évolutions récentes de la robotique et de l intelligence artificielle sont au centre de la série dystopique SALVAT Chargé de recherche CNRS spécialisé dans les problématiques liées aux nouveaux enjeux de l'éthique problématique lors d un ciné-débat en présence de représentants de différentes disciplines. et des techniques Pierre JANOT avocat au barreau de Grenoble auteur du roman Lex Humanoïde des robots de 18h à 20h doctorants de l’EDIEC dans le cadre du projet bourgeon. A l’invitation de l’équipe du Projet de recherche recherche « Les Robots : Quel(s) code(s) de conduite ? » Conférence : "Black Mirror « bientôt de retour » | projection en VOST et débat"

Equipe de recherche Louis Josserand Blandine Thellier de Poncheville Maître de conférences-HDR Centre de droit pénal Équipe de recherche Louis h 30 Ouverture du colloque Hervé de Gaudemar Doyen de la Faculté de droit Université Jean Moulin Lyon 3 Membre de LEJEP PRÉSENTATION DES PROCÉDURES Sous la présidence de Sylvie Pierre Maître de conférences procureur au Tribunal de Grande Instance de Vienne Alexandre Bisch Avocat au barreau de Paris Cabinet Debevoise universitaires et praticiens afin de dégager un état des lieux de l ensemble des règles régissant la de 9h15 à 17h30 par le centre de droit pénal de l’équipe de recherche Louis Josserand, sous la direction de Mme Dominique Dominique LUCIANI-MIEN et Mme Blandine THELLIER DE PONCHEVILLE.

Equipe de recherche Louis Josserand Lacroix Professeure à la Section de droit civil de la Faculté de droit de l Université d Ottawa Vice-doyenne Ferron-Parayre Professeure à la Section de droit civil de la Faculté de droit de l Université d Ottawa APRÈS-MIDI Lacroix Professeure à la Section de droit civil de la Faculté de droit de l Université d Ottawa Vice-doyenne Ferron-Parayre Professeure à la Section de droit civil de la Faculté de droit de l Université d Ottawa 16 h 00 droit civil de la Faculté de droit de l Université d Ottawa 11 h 00 Le cas particulier du dommage corporel de 9h à 17h Les préjudices réparables, organisé par l’Equipe de recherche Louis Josserand.

Equipe de recherche Louis Josserand participants 08 h 45 Mot d accueil Doyens des facultés de droit des universités Lumière Lyon 2 Jean Moulin Master 2 Droit et pratique des contrats Présidente de l association des étudiants du Master 2 Droit et introductif Daniel Mainguy Professeur à l Université de Montpellier 09 h 25 1ère table ronde - Droit commun des droits des affaires comment gérer les clauses de prix Jean-Christophe Roda Professeur à l Université 10 h 35 2ème table ronde - Droit commun et droit de la consommation interactions et articulation François de 8h30 à 12h30

Equipe de recherche Louis Josserand détermination de la loi applicable à l'évaluation des dommages-intérêts et le cas échéant de la juridiction disponibles. Inscription obligatoire auprès de l'Equipe de recherche Louis Josserand juridiction compétente. Les enjeux pratiques de ces questions sont importants au regard des écarts substantiels de 16h à 18h Organisée par le Centre de Droit de la Responsabilité et des Assurances, dirigé par Olivier GOUT, Professeur Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand.

Equipe de recherche Louis Josserand initiative d Olivier Gout et de François Chénedé professeurs de l équipe de recherche Louis Josserand les civil et du droit de la consommation. Cette intervention sera également l occasion de s interroger tant caractéristiques de l indemnisation du dommage corporel en droit japonais surtout la question de l évaluation les Centres du droit de la responsabilité et des assurances et des biens et des contrats sont heureux en vigueur le 1er avril 2020. Comme à l occasion de la récente réforme du droit français les dispositions de 9h30 à 12h30 Co-organisée par le Centre de Droit de la Responsabilité et des Assurances et par le Centre des biens

Institut des assurances de Lyon honoraire de la Faculté de droit Directeur du Master de droit des assurances 16 h 00 Synthèse de la journée et présentation du colloque Hervé de Gaudemar Doyen de la faculté de droit Université Jean Moulin Lyon Maître de conférences-HDR Directrice IAL Vice-présidente de la section et du collège d expers de droit l Université de Liège Professeur invité à l Université de Paris 2 et Avocat au Barreau de Bruxelles L Juridique l Auxiliaire Modérateur de la journée Sabine Abravanel-Jolly Maître de conférences-HDR Directrice de 8h30 à 16h30 l'Institut des Assurances de Lyon en partenariat avec l’Auxiliaire et le Centre de droit de la responsabilité responsabilité et des assurances de l’Équipe de recherche Louis Josserand.

Équipe de recherche Louis Josserand Université de Montpellier Philippe DE LA BROSSE Avocat associé Cabinet AGUERA LE CHAMP DE LA NEGOCIATION Programme LA CONDUITE DE LA NEGOCIATION NOUVEAUX ACTEURS NOUVEAUX NIVEAUX DE NEGOCIATION Paul-Henri ANTONMATTEI NEGOCIATION ENTRE SUPPLETIVITE DE LA BRANCHE ET CAPACITE DE RESISTANCE DU CONTRAT Michel MORAND Professeur associé de 17h à 19h30 Laurène GRATTON, Professeur, Centre de Droit de l’entreprise, Équipe de recherche Louis Josserand, IDEA Dominique ASQUINAZI-BAILLEUX, Professeur, Centre de Droit de l’entreprise, Responsable du Master 2 Professionnel

Equipe de recherche Louis Josserand Amphithéâtre Huvelin Université Jean Moulin Lyon 3 Palais de l Université 15 quai Claude Bernard - Lyon 7e Bruno PY Professeur Université de Lorraine La question de la minorité et de la sexualité des mineurs a été dans cette conférence de réfléchir à la portée de l interdit pénal en matière de sexualité des mineurs mineurs notamment à la lumière du projet de loi de lutte contre les violences sexuelles et sexistes qui entend été placée ces derniers mois au c ur de l actualité judiciaire depuis que deux hommes adultes ont pu eu des rapports sexuels avec des préadolescentes de 11 ans que la justice avait considérées comme consentantes de 18h00 à 20h00 Organisées par le Centre de Droit Pénal, co-dirigé par Élisabeth JOLY-SIBUET, Maître de conférences HDR et Les rencontres du centre de droit pénal : "Minorité, sexualité et droit pénal"