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Equipe de recherche Louis Josserand Cour de cassation et Pierre-Gre goire Marly Professeur de droit prive a l Universite du Mans De tection Marly Professeur de droit prive a l Universite du Mans pre sident du FDA 9h45 - Techniques de protection conjointes secre taire de la Commission des clauses abusives et Natacha Sauphanor-Brouillaud Professeur de droit prive Universite de Versailles St Quentin 10h30 Questions Pause 11h00 - Re ception du droit de la consommation - Me diation de la consommation et contrat d assurance Arnaud Chneiweiss Me diateur de l assurance 11h40 le Centre de droit de la responsabilité et des assurances, sous la direction scientifique de Sabine Abravanel-Jolly Programme Droit des assurances et droit de la consommation Colloque à distance : "Droit des assurances et droit de la consommation Enjeux et interactions" Programme Droit des assurances et droit de la consommation

Equipe de recherche Louis Josserand AFFICHE_17 juin_Les fonctions de négociation collective en droit brésilien.jpg Ecole de droit de la Sorbonne Professeur à l Université Mackenzie Sao Paulo Avocat aux Barreaux de Sao Conférence en ligne de Juliano BARRA Docteur en droit de l Université Paris 1 Pantheon-Sorbonne Ancien scientifique de Xavier AUMERAN, Maître de conférences, Centre du droit de l’entreprise, Équipe de recherche fonctions de négociation collective en droit brésilien.jpg AFFICHE_17 juin_Les fonctions de négociation AFFICHE_17 juin_Les fonctions de négociation collective en droit brésilien

Equipe de recherche Louis Josserand AFFICHE_17 juin_Les fonctions de négociation collective en droit brésilien.jpg Ecole de droit de la Sorbonne Professeur à l Université Mackenzie Sao Paulo Avocat aux Barreaux de Sao Conférence en ligne de Juliano BARRA Docteur en droit de l Université Paris 1 Pantheon-Sorbonne Ancien scientifique de Xavier AUMERAN, Maître de conférences, Centre du droit de l’entreprise, Équipe de recherche fonctions de négociation collective en droit brésilien.jpg AFFICHE_17 juin_Les fonctions de négociation AFFICHE_17 juin_Les fonctions de négociation collective en droit brésilien

Equipe de recherche Louis Josserand h 00 Ouverture du colloque Hervé de Gaudemar Doyen de la Faculté de droit Université jean Moulin Lyon Professeure Université de Montpellier Aspects du droit de la copropriété Béatrice Balivet Maître de conférences Pause B. Le développement de la notion de non-professionnel en dehors du droit de la consommation 1. En droit catégories de contractants - celle des consommateurs et celle des professionnels - la notion de non-professionnel comme une spécificité française du droit de la consommation issue de la loi n 78-23 du 10 janvier 1978 relative Validation au titre de la formation continue des avocats 7h 180 euros TTC pour les professionnels journée Sous la direction scientifique de Maud LAGELÉE-HEYMANN, Maître de conférences, Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne

Equipe de recherche Louis Josserand de finances le projet de loi de financement de la sécurité sociale et surtout le projet de loi en faveur uvre de ces 20 mesures est prévue à travers trois textes encore au stade de projet le projet de loi de extinction organisée de l EIRL Véronique LEGRAND Maître de conférences Université de Caen Normandie 12h10 dirigeant de société en s inspirant de l entrepreneur individuel Cécile LISANTI Professeur Université de Montpellier 16 septembre 2021 le Président de la République présentait un plan de soutien aux indépendants dit Plan De 9h00 à 17h00 Validation au titre de la formation continue des avocats Programme Vers une réforme de l'entreprise individuelle Inscription libre et obligatoire Évènement soumis du passe sanitaire Cliquer sur S'inscrire en bas de la page pour compléter le formulaire scientifique de Quentin NÉMOZ-RAJOT, Maître de conférences, Centre de droit de l’entreprise, Équipe de recherche

Chambre des notaires de Paris Chambre des notaires de Paris 12 avenue Victoria place du Chatelet Paris La conférence est ouverte en présentiel et à distance. Contact Chambre des notaires de Paris millions de personnes de tout âge et de toute condition comment organiser l avenir de son animal de compagnie Centre de droit de la famille Université Jean Moulin Lyon 3 dans le cadre du cycle La famille de l animal avec la Société de législation comparée et avec le soutien de la Chambre des notaires de Paris. Les dernières Conseiller SE à la Cour de cassation directeur honoraire du Centre de droit de la famille Université Jean Maître de conférences à l Université de Savoie Fabien MARCHADIER Professeur à l Université de Poitiers

Equipe de Recherche Louis Josserand travers d une matinée de souvenirs et de rencontres autour des principaux thèmes de sa carrière d universitaire MARMOZ Vice-Président de l Université Jean Moulin Lyon 3 Doyen honoraire de la faculté de droit Pascal KAMINA Barreau de Lyon Thomas BOUVET Avocat au Barreau de Paris Jean-Pierre STOULS Avocat au Barreau de Lyon Conseiller Lyon 3 Doyen honoraire de la faculté de droit Cécile FLANDROIS Avocate au Barreau de Lyon 12h00 Propos conclusifs direction et à l invitation de Pascal KAMINA Professeur agrégé des Facultés de Droit Université Jean Moulin

Institut du Droit de l'Environnement le thème de l'affaire Erika. Maître Christian HUGLO est docteur en droit avocat à la Cour de Paris Cabinet Dans le cadre du Master 2 Droit de l'Environnement et du Master 2 Risques et Environnement RISE l'IDE L'Institut du Droit de l'Environnement a invité Maître Christian HUGLO, co-directeur du Juris-classeur

Équipe de recherche Louis Josserand de 17h à 19h par le Centre de Droit de l’Entreprise, dirigé par Nicolas BORGA, Professeur, Équipe de recherche Louis Louis Josserand et le Centre de Droit de la Responsabilité et des Assurances, dirigé par Olivier GOUT, Professeur Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand.

Équipe de recherche Louis Josserand Amphithéâtre de la MILC Maison internationale des Langues et de la Culture 35 rue Raulin Lyon 7e Directrice de l Équipe de recherche Louis Josserand Franck Marmoz Maître de conférences HDR Centre de droit droit de la famille Hugues Fulchiron Professeur Directeur du centre de droit de la famille Équipe de recherche gratuite des décisions de justice ouvrant ainsi la voie à l exploitation de millions de jugements et d arrêts A la suite du rapport de la commission Cadiet de novembre 2017 et en vue de la publication du décret participants 09 h 00 Mot d accueil Hervé de Gaudemar Doyen de la Faculté de droit 09 h 15 Ouverture du colloque de 8h45 à 17h00 Professeur, Directrice de l’Equipe de recherche Louis Josserand et de Franck MARMOZ, Maître de conférences HDR HDR, Centre de droit de l’entreprise, Equipe de recherche Louis Josserand, Directeur de l’IDEA.