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Equipe de recherche Louis Josserand INTRODUCTIFS 9h-9h30 Hervé de Gaudemar Doyen de la faculté de droit Pascale Deumier Professeur de droit privé à l Président de chambre à la Cour de cassation Directeur du SDER du SRI et du SCOM La formation de l interprète Professeur de droit privé à l Université du Luxembourg Pascal Marin Maître de conférences à la faculté de philosophie Perelman de philosophie du droit Université Libre de Bruxelles Valérie Nicolet Professeur de Nouveau Testament Professeur de droit privé à l Université Lyon 3 I- LA LOI Présidence François Chénedé Professeur de droit de 9h à 17h Organisé par l'équipe de recherche Louis Josserand. Josserand : "L’interprétation de la loi - Dialogues autour de la loi et de la Loi"

Equipe de recherche Louis Josserand Programme 9h00 Mot d accueil Hervé de GAUDEMAR Doyen de la faculté de droit Université Jean Moulin Lyon JOLY-SIBUET Co-directeur du Centre de droit pénal de l équipe de recherche Louis Josserand Université journalistes devant la Cour de Strasbourg Jean PRADEL Professeur Emérite de l Université de Poitiers 10h00 Discussion Remerciements et présentation Blandine THELLIER de PONCHEVILLE Maître de conférences Université Jean Moulin Lyon le procès équitable Blandine THELLIER de PONCHEVILLE Maître de conférences Université Jean Moulin Lyon de 9h à 12h15 Centre de Droit Pénal de l'équipe de recherche Louis Josserand en collaboration avec l’Equipe de Droit

Equipe de recherche Louis Josserand Amphithéâtre Huvelin Palais de l université 15 quai Claude Bernard Lyon 7e ORIGINALITE DE LA COMPLIANCE 9h00 La compliance la singularité de la notion Roxana Family Maître de conférences affaires Directrice scientifique de la Revue internationale de la compliance et de l éthique des affaires RICEA Professeur Ecole de droit de la Sorbonne Université Paris I 09h50 Les fonctions de la compliance Marie-Anne participants Ouverture - Franck Marmoz Doyen de la Faculté de droit Université Jean Moulin Lyon 3 Propos conférences Université de Cergy-Pontoise Directrice de la Chaire et du Master Droit et Ethique des affaires de 8h30 à 17h30 Le Centre de Droit de l’Entreprise de l’Équipe de recherche Louis Josserand, organise un colloque sur

Equipe de recherche Louis Josserand Amphithéâtre Huvelin Palais de l université 15 quai Claude Bernard Lyon 7e participants Ouverture - Franck Marmoz Doyen de la Faculté de droit Université Jean Moulin Lyon 3 Propos Pezzella Maître de conférences Université Jean Moulin Lyon 3 9h00 Enjeux et défis de l'économie collaborative collaborative - les apports de l'analyse économique Sophie Harnay Professeur Université de Lorraine 9h30 Le droit L'inadaptation de la responsabilité civile à l'économie collaborative Christophe Quézel-Ambrunaz Maître de conférences Chavent-Leclère Maître de conférences - HDR Université Jean Moulin Lyon 3 14h30 Les aspects fiscaux de l économie de 8h30 à 17h30 L’Équipe de recherche Louis Josserand organise un colloque sur le thème: " Les enjeux juridiques de l’économie Affiche Les enjeux juridiques de l’économie collaborative 16 juin

Comité de rédaction d'ELAD-SILDA Günter Schmale Le premier numéro thématique de la revue Études de Linguistique et d Analyse des Discours publiée Appels à contributions pour le n°1 de la revue ELAD-SILDA consacré à "l'interdiscursivité, intertextualité

Equipe de recherche Louis Josserand accueil Hervé de Gaudemar Doyen de la Faculté de droit Olivier Gout Directeur du Centre de droit de la responsabilité maîtrise de ces problèmes juridiques. Le colloque a pour ambition de confronter les points de vue et éventuellement la résistance de la jurisprudence Agnès Pimbert Maître de conférences à l Université de Poitiers co-responsable ronde Avec la participation de professionnels de l assurance 16 h 30 Rapport de synthèse Jérôme Kullmann Professeur à l Université de Paris-Dauphine directeur de l Institut des assurances de Paris-Dauphine de 8h30 à 17h Organisé par le centre de droit de la responsabilité et des assurances de l’équipe de recherche Louis Josserand

Équipe de recherche Louis Josserand au Barreau de Lyon Président de la commission pénale du barreau de Lyon Jean Danet Maître de conférences s agit d abord de dresser un état des lieux de cette prise en compte des nullités de procédure par le permettront ensuite de revenir sur la conception actuelle de l office du juge pénal et de réfléchir à une Les réflexions de ce colloque s inscrivent dans le contexte de la simplification de la procédure pénale Lyon 3 Henri Payen Doctorant au Centre de droit pénal de l Equipe de recherche Louis Josserand Université de 8h45 à 17h45 scientifique de Anne-Sophie CHAVENT-LECLÈRE, Maître de conférences HDR, Centre de droit pénal, Équipe de recherche Directrice de l’IEJ et de Mathias MURBACH, Magistrat, Maître de conférences associé, Centre de droit pénal pénal, Équipe de recherche Louis Josserand. Organisé par Henri PAYEN, Doctorant, Centre de droit pénal

Equipe de recherche Louis Josserand Vice-Doyen de la Faculté de droit Denis Mazeaud Président de l association Henri Capitant des amis de la culture Jean-Louis Baudouin Professeur associé à la Faculté de droit de Montréal Avocat conseil chez Fasken Martineau Les nouvelles fonctions de la responsabilité civile 1. Prévenir la cessation de l illicite 2. Punir l amende Laval de Québec Olivier Gout Professeur à l Université Jean Moulin Lyon 3 Blandine Rolland Maître de conférences française Blandine Mallet-Bricout Correspondante de l association Henri Capitant pour la région Rhône-Alpes de 8h30 à 17h30 conjointement par l’Equipe de recherche Louis Josserand et l’association Henri Capitant des amis de la culture juridique Colloque : " Vers une réforme de la responsabilité française " Regards croisés franco-québécois

Institut du Droit de l'Environnement Amphithéâtre HUVELIN Palais de l'Université 15 Quai Claude Bernard 69007 LYON ENTREE LIBRE 5 Novembre Ministère de l Écologie du Développement Durable et de l Énergie et de Thierry Marsick Directeur de l éclairage Institut de Droit de l'Environnement s'associe à la FRAPNA Rhône à l'ANPCEN Association Nationale de Protection droit de l'environnement pour vous convier à cette conférence. En présence de Lory Waks chargé de mission Protection du Ciel et de l'Environnement Nocturne et à la Section Rhône-Alpes de la Société française pour éclairage public de la ville de Lyon.

Institut du Droit de l'Environnement parfois par le relief de la nature. D un point de vue matériel il détermine des domaines de compétence restreint autant que le sont les possibilités de mouvement. Car le droit de l environnement affirmant à nouveau des territoires et à la remise en question de la liberté de circuler. L enjeu pour le droit devient plus Dès lors la nécessité de répondre à la réalité du mouvement n aurait-elle pas de façon sous-jacente irrigué Le droit fixe des limites. D un point de vue spatial il circonscrit des territoires des espaces des zones responsabilité scientifique de Madame Isabelle Michallet, directrice adjointe de l'I.D.E. "Considérations sur les déplacements en droit de l'environnement", un colloque organisé par l'I.D.E.