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Equipe de recherche Louis Josserand Université del Desarrollo Concepción - Chili Professeur de Droit Civil Université Catholique Concepción Chili de 12h à 14h Organisée par le Centre de droit de la responsabilité et des assurances dirigé par le Professeur Olivier Conférence : "La fonction préventive de la responsabilité civile et le principe de précaution en droit comparé"

Equipe de recherche Louis Josserand présidence de Franck MARMOZ Maître de conférences Centre de droit de l entreprise Directeur de l IDEA Université du Tribunal de commerce de Lyon Quentin NEMOZ-RAJOT Maître de conférences Centre de droit de l entreprise ambitionne de donner aux entreprises les moyens d innover de se transformer de grandir et de créer des Quentin NEMOZ-RAJOT Maître de conférences Centre de droit de l entreprise Équipe de recherche Louis Josserand RÔLE DE L ENTREPRISE 11 h 15 Table ronde Franck MARMOZ Maître de conférences Centre de droit de l entreprise de 8h30 à 17h scientifique de Quentin NEMOZ-RAJOT, Maître de conférences, Centre de droit de l’entreprise, Équipe de recherche

Equipe de recherche Louis Josserand JAMIN Directeur de l Ecole de Droit de Sciences Po Paris Et Fabrice MELLERAY Professeur de droit à Sciences de 17h à 19h CHAMARD-HEIM, Professeur, équipe de droit public de Lyon, directrice de l’IEA (Institut d’études administratives) la direction scientifique de : Jean-Christophe RODA Professeur, équipe de recherche Louis Josserand et

Equipe de recherche Louis Josserand De 17h à 19h William DROSS et François CHÉNEDÉ, Professeurs, Équipe de recherche Louis Josserand Conférence : "Le mythe de l’attractivité du droit français réflexions à partir de la réforme du droit des

Equipe de recherche Louis Josserand Cette démarche permettra de prendre de la hauteur sur cette discipline en vue de dépasser la théorie pour JOLY-SIBUET Maître de conférences HDR équipe de recherche Louis Josserand Co-directrice du Centre de droit pénal Geny Université de Lorraine Le concept de valeur sociale protégée 09 h 20 La notion de valeur sociale morale Salomé PAPILLON Doctorante Centre de droit pénal de l équipe de recherche Louis Josserand 14 h 20 L conclustifs Xavier PIN Professeur Centre de droit pénal de l équipe de recherche Louis Josserand Université de 9h à 16h30 l’Université de Haute-Alsace et de Salomé PAPILLON, Doctorante, Centre de droit pénal, équipe de recherche Sous la direction scientifique de Patrick MISTRETTA, Professeur, équipe de recherche Louis Josserand, Co-directeur KUREK, Docteur en droit privé, Membre du CDP de l’équipe de recherche Louis Josserand, Enseignante-chercheuse

Équipe de recherche Louis Josserand PRÉROGATIVES DE L URSSAF POUR QUELLES GARANTIES DU COTISANT Kristel MEIFFRET-DELSANTO Maître de conférences Université de Lorraine LE TEMPS DU RECOUVREMENT LE CONTENTIEUX DU RECOUVREMENT Xavier AUMERAN Maître de conférences URSSAF Équipe de recherche Louis Josserand Université Jean Moulin Lyon 3 Xavier AUMERAN Maître de conférences ÉQUILIBRE ENTRE GARANTIES DU COTISANT ET PRÉROGATIVES DE L URSSAF André DERUE Avocat associé Cabinet Barthélémy Université Jean Moulin Lyon 3 LES MODES ALTERNATIFS DE RÈGLEMENT DES LITIGES Vincent BENETEAU Directeur de 16h à 19h scientifique de Xavier AUMERAN, Maître de conférences, Centre de droit de l’entreprise, Équipe de recherche ASQUINAZI-BAILLEUX, Professeure, Centre de Droit de l’entreprise, Équipe de recherche Louis Josserand, Responsable Responsable du Master 2 Droit de la protection sociale à l’IDEA

Équipe de recherche Louis Josserand Amphithéâtre de la MILC Maison Internationale des Langues et des Cultures 35 rue Raulin Lyon 7e CONSEILS DE L ENTREPRISE EN PLAN Présidée par Michel THOMAS Président du Tribunal de Commerce de Lyon Stéphane Nicolas BORGA Professeur Directeur du Centre de droit de l entreprise Responsable du Master Restructuration Entreprises en Difficulté 1ERE TABLE RONDE LE FINANCEMENT DE L ENTREPRISE EN PLAN Présidée par Nicolas BORGA Professeur de 17h30 à 19h30 Conférence organisée par le Centre de Droit de l’Entreprise, l’IDEA et l’Association des étudiants du Difficulté de l’Université Jean Moulin Lyon 3 (A.L.E.D.) Sous la direction scientifique de Nicolas BORGA BORGA, Professeur, Directeur du Centre de droit de l’entreprise, Responsable du Master Restructuration

Équipe de recherche Louis Josserand 15 Mot de bienvenue et propos introductifs Lucie DUPIN Doctorante contractuelle en droit École de droit responsabilités de quatre personnes l industriel le personnel des abattoirs le consommateur de viande le propriétaire propriétaire de l animal 09 h 40 Responsabilité morale Tristan GARCIA Maître de conférences en philosophie philosophie Institut de Recherches Philosophiques de Lyon Université Jean Moulin Lyon 3 10 h 10 Responsabilité Lucille BOISSEAU-SOWINSKI Maître de conférences en droit privé - Université de Limoges 10 h 40 Questions et de 9h30 à 17h Sous la direction scientifique de François CHÉNEDÉ, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, Université Université Jean Moulin Lyon 3, Tristan GARCIA, Maître de conférences en philosophie, IRPhiL, Université Jean 3 et Blandine MALLET-BRICOUT, Professeure, Équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin

Equipe de recherche Louis Josserand Brésil Faculté de droit de S o Paulo objeto de pesquisa Hugues Fulchiron Professor da Universidade Jean Moulin Lyon 3 Diretor do Centre de droit droit de la famille Introduç o O papel do agente esportivo no esporte de rendimento Katia Rubio Professora da Escola de Educaç o Física e Esporte da USP A. Direito francês Xavier Aumeran Maître de conférences o com o direito de origem pública Jean Nicolau Pesquisador vinculado ao Programa de Pós-Doutorado da Industries pela Universidade de Liverpool membro fundador do Instituto Brasileiro de Direito Desportivo B. O organizado pela Faculdade de Direito da Universidade de São Paulo Gustavo Ferraz de Campos Monaco, Professor Faculdade de Direito da USP, Jean Nicolau, Doutor em Direito (USP e Lyon 3) e pela Équipe de Droit Privé Universidade Jean Moulin Lyon 3 e Xavier Aumeran, Maître de Conférences e membro da Équipe Louis Josserand (Univ

Association lyonnaise de droit européen Amphithéâtre Huvelin Palais de l université 15 quai Claude Bernard 69007 Lyon européen témoin de la puissance normative de l Union à échelle internationale Loïc Robert Maître de conférences protection de l environnement un rôle suffisamment protecteur Isabelle Michallet Maître de conférences Université Jean Monnet de SaintÉtienne Thibault Guilluy Professeur Université de Lorraine Emmanuelle Saulnier-Cassia appartenance à l UE Marc Augoyard Avocat au Barreau de Lyon Docteur en droit 14h25 Elections européennes Saulnier-Cassia Professeur Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines Discutants Amaury Cravarezza de 14h à 18h scientifique de Éric CARPANO et Gaëlle MARTI, Professeurs. Avec le soutien de la CEDECE, de la Commission Commission européenne, de l’ALYDE (Association lyonnaise de droit européen), de la Chaire Jean Monnet Dmocris