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Public concerné Pour les salariés en CDI il faut avoir 24 mois d ancienneté comme salarié ou 36 mois pour les Pour les salariés en CDD il faut avoir travaillé 24 mois consécutifs ou non au cours des cinq dernières Le CIF hors temps de travail La loi n 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l orientation et à la formation

Licence BM 15 février 2027 DUCG 15 février 2027 Masters 24 février 2027 DUSCG 26 février 2027 Rattrapages et L1 L2 GM du 12 avril au 15 mai 2027 L3 GM du 12 au 24 avril 2027 L1 L2 BM du 12 au 17 avril 2027 L3 BM Printemps PAS DE CONGÉS sauf pour DUCG et DUSCG du 18 au 24 avril 2027 inclus

Master fermé depuis la rentrée 2023-24

Résignel - 01160 Neuville-sur-Ain Tél. 33 0 4 74 37 75 24 06 27 37 37 31 Fax 33 0 4 74 37 70 23 www.stib-sa

23 et 24 Juin UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON 3 15 Quai Claude Bernard - LYON 7ème Métro Guillotiére - Ligne

expertise établie par un mécanicien et rendue le 24 septembre 2020 après une visite du bateau le 7 août acte d'engagement qui est en principe communicable. 24. Il résulte de ce qui précède que l'occultation des

préalables à l abattage des arbres prévues par l arrêté du 24 janvier 2017 et qu elle n était par conséquent pas réparer les désordres affectant l'ouvrage. CAA Bordeaux 24 sept. 2024 22BX02269 Société EDEIS Concessions Consulter

décision attaquée laquelle est confirmée par le point 24 du mémoire en défense. Par conséquent dans la première survenance des préjudices dont il est demandé réparation. 24. Il résulte de l'instruction en particulier des comptes

Septembre 2024 Commentaires de textes ou décisions CE 24 juillet 2024 n 491268 Commune de Sevran classé B adjudicateur. Commentaire par François Lichère. CE 24 juillet 2024 n 490458 Agence publique pour l immobilier

Commentaire par François Lichère. CJUE 16 avril 2026 C-568 24 Sof Medica S.A. Les justifications de spécifications Commentaire par François Lichère. CJUE 5 mars 2026 C 210 24 Asociación de Empresas de Servicios para la Dependencia