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Septembre 2024 Commentaires de textes ou décisions CE 24 juillet 2024 n 491268 Commune de Sevran classé B adjudicateur. Commentaire par François Lichère. CE 24 juillet 2024 n 490458 Agence publique pour l immobilierArticle - 19/09/24
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Septembre 2024 Commentaires de textes ou décisions CE 24 juillet 2024 n 491268 Commune de Sevran classé B adjudicateur. Commentaire par François Lichère. CE 24 juillet 2024 n 490458 Agence publique pour l immobilierArticle - 19/09/24
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administrateur ad hoc pour la représenter dans l instance. CE 24 novembre 2023 n 473696 SIPPEREC Consulter la décision erreur de droit ni dénaturé les pièces du dossier . CE 24 novembre 2023 n 476301 Communauté d'agglomérationArticle - 20/12/23
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commande publique. Commentaire par François Lichère. CE 24 novembre 2025 n 504129 Commune de Tsingoni classé d assurance. Commentaire par François Lichère. CE 24 novembre 2025 n 497438 INPI classé B Les délais prévusArticle - 30/01/26
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du 3 décembre 2001 - loi du 9 mars 1891 - loi du 24 mars 1898 - loi du 29 avril 1925 - loi du 31 décembre du 3 décembre 2001 - loi du 9 mars 1891 - loi du 24 mars 1898 - loi du 29 avril 1925 - loi du 31 décembreArticle - 18/04/19
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intervient tardivement. Les décrets du 19 mars 1793 et du 24 vendémiaire an II consacrent tour à tour des dispositions The decrees of March 19 1793 and of Vendémiaire 24 Year II consecrated in turn preventive and curativeArticle - 24/03/21
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nom de l auteur des auteurs à l adresse suivante https voixendialogue.sciencesconf.org user submissions concernant le colloque sont accessibles sur le site https voixendialogue.sciencesconf.org Comité d'organisationActualité - 24/06/19
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in educati3on. European Journal of Education 57. https doi.org 10.1111 ejed.12533 Urbaite G. 2024 . The Linguistics and Language Education 1 1 Article 1. https doi.org 10.69760 w00r1v81 Biodata Ya RAO-CHEN estActualité - 13/02/25
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measurement. Journal of English for Academic Purposes 46 https doi.org 10.1016 j.jeap.2020.100869 . Carter-Thomas measurement. Journal of English for Academic Purposes 46 https doi.org 10.1016 j.jeap.2020.100869 . Carter-ThomasActualité - 18/10/21
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culturelles contemporaines Belphégor 17 1. DOI https doi.org 10.4000 belphegor.1923 BOURDIEU Pierre 1979 contemporaine Sociologie et sociétés 45 1 337 360. DOI https doi.org 10.7202 1016406ar GRIGNON Claude et PASSERONActualité - 03/01/22