PASSOT Florence

L'humour et le droit

Publié le 23 août 2007 Mis à jour le 28 août 2007

Thèse en "Droit privé", soutenue le 30 juin 2006.

De prime abord, le droit appréhende l'humour de façon unifiée. En effet, l'humour, quelle que soit la cible visée, est autorisé par le principe de liberté d'expression. Il est libre de tout contrôle préalable et est licite à condition de respecter les lois du genre. Cependant, cette unité ne doit pas masquer la diversité des définitions de l'humour licite. Ainsi, un examen minutieux de la jurisprudence révèle que la définition de l'humour licite varie suivant la nature de la cible visée, autrement dit suivant le domaine dans lequel il intervient. Or, cette approche thématique de l'humour doit selon nous être abandonnée, au profit d'une approche générique, car c'est l'étude du genre humoristique lui-même qui doit permettre de définir l'humour licite. L'approche générique passe par la reconnaissance de la liberté de l'humour et par le rejet d'un droit à l'humour. Elle passe également par l'abandon des critères de définition qui nient la nature de l'humour, et par l'analyse du contexte. Mots-clés : Liberté d'expression, droit à l'humour, lois du genre, infractions de presse, concurrence déloyale, contrefaçon, exception de parodie, caricature. Directeur de recherche : Jean-Pascal CHAZAL Membres du Jury : Emmanuel DERIEUX , Université Panthéon Assas, Paris 2 Pascale DEUMIER , Université Jean Monnet de Saint-Etienne Yves MAYAUD, Université Panthéon Assas, Paris 2 Stéphanie PORCHY-SIMON, Université Jean Moulin Lyon 3 Jean-Pascal CHAZAL, Université Jean Moulin Lyon 3 Mention : Très honorable avec félicitations Équipe d'accueil : Équipe de droit privé