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MOREL Camille

L’Etat et le réseau mondial de câbles sous-marins de communication.

Publié le 9 février 2021 Mis à jour le 9 février 2021

Thèse en Droit, soutenue le 16 novembre 2020.

Cette thèse porte sur l'intervention de l'Etat dans le réseau de câbles sous-marins de communication (CSMC) depuis le milieu du XIXe siècle jusqu'à nos jours. L’enjeu est de montrer que, si le réseau de CSMC contribue à renforcer les liens économiques, politiques et sociaux entre les différentes parties du globe et acteurs de la scène internationale, cette infrastructure maritime sert historiquement le jeu des puissances dans l'arène mondiale. L’Etat s'immisce en effet dans le réseau, dès l'époque télégraphique, pour le sécuriser davantage, le contrôler ou l'exploiter à ses propres fins.
A l'heure du tout numérique et de la fibre optique, certains gouvernements conservent des leviers d’action pour agir sur la couche physique du cyberespace, bien que les flux d’information massivement transportés à travers le globe leur échappent en grande partie. Les Etats favorisent notamment, en arrière-plan ou de manière invisible, le développement des lignes de communication et le contexte économique, politique et social dans lequel elles peuvent émerger. Ils tentent également de les encadrer juridiquement et de les exploiter une fois mises en place. Un retour de l'intérêt des Etats pour le sujet des câbles est particulièrement évident depuis la fin des années 2000.
Cette thèse décrit la manière dont l'intervention de l'Etat dans le réseau évolue à travers le temps. Elle s’attache à expliquer le renouveau récent d’attention à la lumière de l'attitude historique des Etats vis-à-vis du réseau, la signification de ce renouveau et ses conséquences pour l'ordre international, au travers notamment du cas de la France. Ce travail de recherche pluridisciplinaire s'appuie principalement – en sus d’une analyse de la littérature spécialisée, de la presse et de l’actualité juridique sur le sujet – sur un ensemble d’entretiens menés dans une perspective qualitative avec des membres de l’industrie du câble entre 2016 et 2020, sur un travail de terrain réalisé au sein de l’administration française entre 2018 et 2020 et sur un dépouillement d’archives historiques effectué dans deux différents sites de conservation.

Mots-clés : câbles sous-marins ; réseau ; Etat ; information ; cyberespace ; communication ; technique ; maritime ; fibre optique ; géopolitique ; stratégie ; puissance ; renseignement ; Internet ; données ; flux ; menaces ; risques ; guerre ; coupure ; dommage ; France ; Russie ; Chine ; Etats-Unis ; Royaume-Uni ; marché ; GAFAM ; fournisseur de contenu ; opérateurs ; Transnationalisme ; Réalisme ; télécommunications ; Droit ; Relations internationales ; Science politique ; Histoire ; Economie.

This thesis focuses on State intervention on the submarine communication cables network (CSMC) from the middle of the 19th century to the present day. It demonstrates that while the CSMC network contributes to strengthening economic, political and social links between different parts of the globe and between international actors, this maritime infrastructure has also historically been the instrument of power politics in the world arena.
From the early days of the telegraph era, States have interfered in the network in order to make it more secure, to control it or to exploit it for their own ends. In the digital and fibre optics age, some governments retain significant levers to act on the physical layer of cyberspace, although the massive flows of information that pass through the cables remain largely out of their control. In particular, States promote the development of lines of communication, either imperceptibly or from behind the scenes and support the emergence of an economic, political and social context in which such lines can arise. Governments also attempt to create legal frameworks and to exploit the infrastructure once in place.
This thesis describes how State intervention on the network has evolved over time. Since the end of the 2000s, there is evidence of renewed State interest in submarine cables, which this work aims to explain in light of the historical attitude of States vis-à-vis the network. As in the case of France, it analyzes the significance and the consequences of this renewed focus on cables for the international order. This multidisciplinary research work is predominantly based – along with the analysis of specialized literature, press and legal news on the subject – on a set of interviews of representatives of the cable industry conducted from a qualitative perspective between 2016 and 2020 ; field research carried out within the French administration between 2018 and 2020 and a study of historical archives held in two different conservation sites.

Keywords : submarine cables ; undersea cables ; network ; State ; information ; cyberspace ; communications ; technology ; maritime ; optical fibre ; geopolitics ; strategy ; power ; intelligence ; Internet ; data ; flow ; threats ; risks ; war ; cut ; outage ; damage ; France ; Russia ; China ; United-States ; United Kingdom ; market ; GAFAM ; content providers ; operators ; Transnationalism ; Realism ; telecommunications ; Law ; International Relations ; Political Science ; History ; Economy.

Directeur(trice) de thèse : David CUMIN

Membres du jury :
- M. David CUMIN, Directeur de thèse, Maître de Conférence habilité à diriger des recherches, Université Jean Moulin Lyon 3,
- M.   Amaël CATTARUZZA, Professeur des universités, Université de Paris 8, Mme Claire LANDAIS, Secrétaire générale du Gouvernement, Paris,
- M.  Christophe PRAZUCK, ancien chef d'état-major de la marine, Paris,
- M.  Paul VENNESSON,  Professeur, Université technologique  Nanyang, Singapour,
- M.  Jean Christophe VIDELIN,  Professeur des universités, Université Grenoble Alpes.

Président(e) du jury : Amaël CATTARUZZA