MICHAUD/TULQUOIS Céline

Les idées littéraires et artistiques apparaissent aujourd'hui comme des éléments essentiels des droits français et américain des créations immatérielles. Leur analyse demeure, cependant, malaisée. Notre étude a nécessité la révision des fondements classiques de l'exclusion des idées de la protection par le droit d'auteur et a suggéré de dépasser la seule dichotomie idée-forme d'expression en écartant le processus de dissection de l'œuvre, qui consiste à considérer que certains éléments de l'oeuvre sont des idées et que d'autres appartiennent à la forme de l'œuvre, pour y préférer une analyse globale de l'oeuvre. Dès lors, le recours à des critères tels que celui de la précision et celui de l'originalité permet justement une analyse de l'ensemble de l'oeuvre. Par ailleurs, si les juges n'ignorent pas les idées et plus généralement le fond de l'oeuvre dans leurs analyses, ce que nous avons montré, il faut s'éloigner du droit d'auteur et du copyright et s'orienter vers d'autres domaines du droit afin de parvenir à protéger efficacement les idées ou leurs créateurs en dehors de toute contrefaçon de droit d'auteur ou de copyright. Notre étude nous a donc conduit à procéder à une recherche d'autres modes de protection, hors du strict cadre du droit de la propriété intellectuelle. Mots-clés : Idées, droit d'auteur, copyright, contrats, responsabilité délictuelle, États-Unis Directeur de thèse : Olivier MORETEAU Membres du jury : Pascale TREFIGNY, Université Grenoble 2 Alain LEVASSEUR, Université de Louisiane Olivier MORETEAU, Université de Louisiane Jacques AZEMA, Université Jean Moulin Lyon 3 Mention : Très honorable Équipe d'accueil : Équipe de recherche sur les grands problèmes internes et internationaux du droit de l'entreprise