DOURIS Marie

Dans la diversité des adultes en devenir, comment le droit peut-il considérer la spécificité de certains enfants et assurer une protection et une éducation adaptée à leur intérêt ? L'égalité juridique entre les individus permet-elle une adaptation suffisante aux besoins de ces enfants et leur assure t-elle un traitement équitable devant la loi ? En tenant compte de l'influence de la Convention internationale des Droits de l'Enfant (CIDE) sur le droit interne, il s'agit d'étudier la pertinence de la notion d'intérêt de l'enfant à particularités en l'absence de définition de ce critère de contrôle. En couvrant le handicap, la maladie, l'inceste, la délinquance ou la maltraitance de l'enfant, la particularité permet d'étudier les conséquences des situations médicales ou sociales sur son droit à une famille ou sur son droit à une intervention protectrice de l'État. Enfin, en devenant un paramètre pour l'analyse de l'intérêt de l'enfant, elle permettrait d'envisager systématiquement et avec acuité la spécificité des situations en cause, et d'en apprécier les besoins et les ressources de façon adaptée à l'enfant. Mots-clés : Mineur, droits de l'enfant, intérêt de l'enfant, particularités, particularité médicale, particularité sociale, délinquance juvénile, handicap, maladie, maltraitance à enfant, autorité parentale, danger. Directeur de thèse : Jacqueline RUBELLIN-DEVICHI Membres du Jury : Pierre MURAT, Université Grenoble 2 Jacqueline RUBELLIN-DEVICHI, Université Jean Moulin Lyon 3 Raymond Le GUIDEC, Université de Nantes Yann FAVIER, Université de Chambéry Patrick CHAUVEL, Université Clermont Ferrand 1 Liliane DALIGAND, Université Lyon I Mention : Très honorable Équipe d'accueil : Équipe de droit privé Centre de droit de la famille