CORNELLA Caroline

Plusieurs décennies se sont écoulées depuis l’émergence de la « technologie numérique ». Il en est de même s’agissant de son utilisation en période de conflit armé. Pour autant, un grand nombre d’interrogations demeure et certains pans du sujet restent inexploités. Si l’innovation technologique constitue pour le droit international humanitaire un phénomène normal ou habituel, celle-ci est paradoxalement traitée de façon alarmiste. Le « cyber » est en effet perçu comme disruptif pour l’un des corpus juris les plus anciens du droit international. L’ « entreprise juridico-technologique » est focalisée sur les réponses juridiques à apporter compte tenu du caractère inédit et profondément déstabilisant de la technologie pour le droit. Autrement dit, l’étude du sujet est principalement abordée à travers le prisme du droit face à la technologie. À sens unique, cette relation occulte notamment les effets positifs qui pourraient naître de la rencontre entre le droit international humanitaire et la technologie numérique. La présente thèse constitue une réponse à cet état de fait puisqu’elle propose d’appréhender de façon plus large les liens résultant de l’association entre « la technologie numérique et le droit international humanitaire ». Tout en mesurant le degré de déstabilisation produit par la technologie, il est soutenu que cette association est plus généralement porteuse d’enseignements pour la technologie comme pour le droit. En d’autres termes, le droit international humanitaire et la technologie numérique s’influencent mutuellement. Pour le démontrer, l’étude est articulée autour des deux sens que l’association fait naître. Dans un premier temps, il s’agit de mettre en avant les apprentissages résultant de l’identification et de l’appréhension de la technologie par le droit international. Dans un second temps, il s’agit d’analyser les conséquences naissant de la confrontation de la technologie au droit international humanitaire.

Mots-clés : Technologie numérique ; Droit international humanitaire ; Cyber ; Cyberarme ; Cyberespace ; Applicabilité

Several decades have passed since the emergence of “digital technology”. The same applies to its use in time of armed conflict. However, there are still many pending questions, and some aspects of the subject remain unexplored. Although technological innovation is a normal or habitual phenomenon for international humanitarian law, it is paradoxically treated in an alarmist way. “Cyber” is perceived as disruptive to one of the oldest bodies of international law. The « the law and technology enterprise » focuses on the legal responses to be provided, given the unprecedented and profoundly destabilizing nature of technology for law. Put another way, the study of the subject is primarily approached through the prism of law versus technology. This one-way relationship may obscure the positive effects that could arise from the encounter between international humanitarian law and digital technology. This thesis is a response to this state of affairs since it proposes a broader apprehension of the links resulting from the association between “digital technology and international humanitarian law”. While measuring the degree of destabilization produced by technology, it is argued that this association is more generally instructive for both technology and law. In other words, international humanitarian law and digital technology influence each other. To demonstrate this, the study is structured around the two meanings suggested by the association. Firstly, it highlights the learning resulting from the identification and apprehension of technology by international law. Secondly, it analyses the consequences of confronting technology with international humanitarian law.

Keywords: Digital technology ; International humanitarian law ; Cyber ; Cyberweapon ; Cyberspace ; Applicability


Membres du jury : 
- M. Pierre-François LAVAL, Professeur des universités, Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de thèse
- Mme Anne MILLET-DEVALLE, Professeure des universités, Université Côte d'Azur, Nice, Rapporteure
- Mme Anne-Thida NORODOM, Professeure des universités, Université Paris Cité, Rapporteure
- M. Xavier PHILIPPE, Professeur des universités, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Examinateur

Présidence du jury : M. Xavier PHILIPPE