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Intelligence Online BU Université Jean Moulin Lyon3 Intelligence OnlineArticle - 05/01/23
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Klapp-Online Bibliographie d’histoire littéraire française bibliothèque université Jean Moulin Lyon3 Klapp-Online est une base de données bibliographiques consacrée à la littérature française et francophone Klapp-OnlineArticle - 05/01/23
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La base Early English Books Online propose la version numérisée de l intégralité des imprimés livres Early English Books Online (EEBO)Article - 18/11/22
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proposées Colloques Workshop Series Online Special Editions Online The Centre for Studies and Research and International Relations Online The Hague Academy Collected Courses Online Recueil des cours de l'Académie Publications of the Hague Academy OnlineArticle - 06/02/25
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Eighteenth Century Collections Online (ECCO) - Licence nationaleArticle - 18/11/22
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François Lichère. CJUE 26 septembre 2024 C 710 22 P JCDecaux Street Furniture Belgium SA c Commission Décision commentée CJUE 26 septembre 2024 C 710 22 P JCDecaux Street Furniture Belgium SA c Commission sens arrêt du 5 juin 2012 Commission EDF C 124 10 P EU C 2012 318 points 82 et 83 . La Cour estime que 474368 et 488166 Bureau Veritas Société Apave classés B Le régime de responsabilité des contrôleurs techniques CE 27 septembre 2024 n 490697 Région Guadeloupe classé B La communication de la décision de rejet d une CJUE, 26 septembre 2024, C‑710/22 P, JCDecaux Street Furniture Belgium SA c/ Commission EuropéenneArticle - 25/10/24
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par François Lichère. CJUE 12 Juin 2025 C 415 23 P OHB System AG Le recrutement d un employé-cadre d brèves. Décision commentée CJUE 12 Juin 2025 C 415 23 P OHB System AG Consulter le texte de la décision. Commentaire Association Agir pour l environnement et autres classé B La clause relative à la durée et aux conditions 2025 n 498461-498679 Société La Forge de Longuyon classé B Une collectivité publique peut demander au juge Voies navigables de France c Département de l'Oise classé B Est d ordre public en cassation le moyen tiré CJUE, 12 Juin 2025, C‑415/23 P, OHB System AGArticle - 24/06/25
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Dossier « L’après-guerre des intellectuels japonais », Ebisu. Études japonaises, no54, 2017, p.5-209japonais », Ebisu. Études japonaises, no54, 2017, p.5-209Article - 29/01/18
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CJUE 11 septembre 2025 Autriche c Commission C 59 23 P Le contrôle de compatibilité d une aide d État avec CJUE 11 septembre 2025 Autriche c Commission C 59 23 P Consulter le texte de la décision. Commentaire de du 22 septembre 2020 Autriche Commission C 594 18 P EU C 2020 742 que la Cour a entendu abandonner sa du 22 septembre 2020 Autriche Commission C 594 18 P EU C 2020 742 à sa jurisprudence portant sur les modalités 31 janvier 2023 Commission Braesch e.a. C 284 21 P EU C 2023 58 point 98 . Ensuite la Cour examine longuement 11 septembre 2025, Autriche c/ Commission, C‑59/23 PArticle - 25/09/25
