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au paragraphe 3 premier alinéa et de la valeur déterminée conformément au paragraphe 3 deuxième alinéa 75250000-3 75251000-0 75251100-1 75251110-4 75251120-7 75252000-7 75222000-8 98113100-9 et 85143000-3 excepté fournitures ou services aient ou non une finalité publique. 3. La mise en uvre de la présente directive est soumise niveau national les entités qui leur auraient succédé 3. pouvoirs adjudicateurs sous-centraux tous les pouvoirs autorités des unités administratives relevant de la NUTS 3 et des unités administratives de plus petite taille

Elisa Bernard Doctorante à Lyon 3

3 Licences en gestion et management

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le mariage d un enfant -3 jours pour la naissance ou l'adoption d'un enfant -3 jours pour le décès du une procédure de redressement judiciaire cf. fiche 3 3 . Télécharger la fiche n 22 Fiche n 21 - La réserve commise. Par ailleurs la corruption se prescrit par 3 ans à compter soit du jour de la proposition du corrupteur Elle peut éventuellement être prolongée à 48h dans 3 cas - si le procureur de la République le décide - fixé pour le locataire il ne doit pas payer plus de 3 euros toutes taxes comprises par mètre carré de surface

Index. ISBN 978-3-0343-4141-7 Disponible aussi en formats numériques ISBN PDF 978-3-0343-4156-1 ISBN ISBN ePUB 978-3-0343-4157-8 ISBN MOBI 978-3-0343-4158-5

fonction publique au sens large est construite autour de 3 versants que sont la fonction publique d'Etat la fonction territoriale. L'existence de passerelles entre les 3 versants a permis de donner de la souplesse et de Ain forme les étudiants en droit et en gestion sur 3 ans pour les orienter vers les métiers de la fonction

de l'alternance Alors le rythme d'alternance c est 3 jours en entreprise 2 jours en formation donc 2 jours la part des élèves qui doivent jongler entre leurs 3 jours en entreprise et les 2 jours sur le site. Mais un vrai suivi des dossiers et non pas 15 jours ou 3 semaines de coupure entre 2 passages en entreprise

étudiants du Campus de Bourg-en-Bresse et 3 étudiants et 3 personnels de l'IUT Lyon 1 de Bourg-en-Bresse l'IUT Lyon 1 et du Campus de Bourg-en-Bresse de Lyon 3 se sont affrontées lors d'un tournoi de foot inter-établissement

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