Résultats de recherche

aussi par l importance de certains de ses développements le point de départ de recherches approfondies immeubles. Après une étude de leur structure générale à travers la possession la théorie de la propriété caractères droits mobiliers notamment l étude de la règle essentielle en fait de meubles la possession vaut titre comme tous les ouvrages de la collection essentiellement par les impératifs de la pédagogie ce tome 2 Traité de droit civil, Tome 2 - Les biens, droits réels principaux

Les grandes conclusions de la jurisprudence administrative David Mongoin, Hervé De Gaudemar recueil de près de quatre-vingts conclusions rendant compte d un peu plus d un demi-siècle de jurisprudence administrative de 1940 à 2000. La réunion de ces conclusions dans un ouvrage unique apporte un éclairage de grande moins frappé d ambiguïté de rapporteurs publics. Afin de guider le lecteur de courtes notices explicatives après avoir entendu les conclusions de l un des siens qui est chargé de donner publiquement son opinion personnelle grande valeur sur l histoire de la justice administrative et de ses commissaires du gouvernement que l on Les grandes conclusions de la jurisprudence administrative Les grandes conclusions de la jurisprudence administrative - Volume 2. 1940-2000

la transformation numérique pour les organisations de Défense du point de vue organique états-majors centres de planification par exemple . Depuis plus de 30 ans le Cette courte note a pour but de présenter différents modèles de Fit de manière à ouvrir une réflexion travaux de recherche concernent particulièrement les prises de décision intégrant les Technologies de l Information Résumé Les organisations de défense sont confrontées depuis toujours à la question de l intégration des innovations le concept de Fit bien connu en sciences de gestion constitue une des approches phares dans l analyse la transformation numérique pour les organisations de Défense. a la recherche du Fit la transformation numérique pour les organisations de Défense la transformation numérique pour les organisations de Défense. a la recherche du Fit la transformation numérique pour les organisations de Défense : à la recherche du Fit

s'adresse aux étudiants de licence et master de droit de LEA licence et master de traduction aux filières Charret-Del Bove est maître de conférences en anglais juridique à la faculté de droit de l'Université Jean Moulin Plus de 150 mots clés permettent de mettre en relief les convergences et divergences entre la procédure droit. Annie Beziz-Ayache est maître de conférences émérite de l'Université Jean Moulin Lyon 3. Marion française et celle appliquée en Angleterre et au pays de Galles. Traités par ordre alphabétique ils font l'objet couverture les mots cles de la procedure penale couverture les mots cles de la procedure penale Les mots clés de la procédure pénale - Droit comparé droit français / droit anglais

Livre, GÉOPOLITIQUE DE L'EURASIE Avant et depuis 1991 Nouvelle édition revue et augmentée 1991 l'année de la dissolution de l'URSS et plus avant à 1917 l'année de l'effondrement de l'Empire russe gigantesque bras de fer se déroule entre la logique centrifuge de balkanisation de l'Eurasie ou de consolidation consolidation de l'indépendance des Etats postsoviétiques et la logique centripète d'unité de l'Eurasie ou de préservation succèdent au sein et autour de l'ex-soviétique c'est-à-dire l'espace eurasien. De même entre la Russie et qu'on parle de nouvelle guerre froide . Pour comprendre la configuration actuelle il importe de retourner Livre, GÉOPOLITIQUE DE L'EURASIE Avant et depuis 1991 Nouvelle édition revue et augmentée GÉOPOLITIQUE DE L'EURASIE Avant et depuis 1991 Nouvelle édition revue et augmentée

Sous la direction de Hugues Fulchiron, Cyril Nourissat les questions de compétence de reconnaissance et d exécution des décisions en matière de dissolution du création d un espace de libre circulation des décisions de justice dans les pays de l Union. Il remplace le au profit de la juridiction d un Etat membre première saisie. De même les conditions de reconnaissance matière d enlèvement d enfants et de droit de visite. L ensemble de ces dispositions devrait révolutionner du lien matrimonial et de responsabilité parentale. L objectif du texte est de contribuer à la création Le nouveau droit communautaire du divorce et de la responsabilité parentale

gence-artificielle-Recueil-des-travaux-du-Groupe-de-Recherche-Euro Université de Lyon 3 et qui a été organisé par l Équipe de recherche Louis Josserand avec le support de la Chaire-Miroir ISBN13 9782802771906 Nombre de pages 814 Nom de la collection Groupe de recherche européen sur la responsabilité issu d un séminaire du Groupe européen de recherche en droit de la responsabilité et des assurances GRERCA Chaire-Miroir Lyon-Ottawa. Il propose de manière inédite à notre connaissance de comparer l appréhension par les intelligence artificielle dans le domaine de la responsabilité civile et de l assurance avec parfois un regard gence-artificielle-Recueil-des-travaux-du-Groupe-de-Recherche-Euro intelligence artificielle - Recueil des travaux du Groupe de Recherche Euro

Commentaire par François Lichère, professeur agrégé de droit public actualisé court à compter de la date de remise de l offre finale en cas de négociation sur le prix. Commentaire comme date de fixation du prix de l offre au sens de ces dispositions . Autrement dit en cas de négociation inclut une phase de négociation de retenir l offre initiale comme point de départ du délai de trois mois alors Routière de Haute-Corse Société Corse Travaux 491280 classé B Le point de départ du délai de trois mois particulièrement dans un contexte actuel de volatilité de certaines composantes de prix prix qui restent pour autant point de départ du délai de trois mois au-delà duquel le prix doit être actualisé court à compter de la la date de remise de l’offre finale en cas de négociation sur le prix. CE, 31 octobre 2024, Société Routière de Haute-Corse, Société Corse Travaux, 491280, classé B

Commentaire par François Lichère, professeur agrégé de droit public Le point de départ du délai de prescription de 10 ans de la responsabilité contractuelle de droit commun 2024 n 489720 Commune de Puget-Ville classé B Le point de départ de la garantie de parfait achèvement court publics de travaux ou sous réserve de l exécution concluante d épreuves ou de l exécution de prestations fait courir le délai de garantie de parfait achèvement à compter de la date d effet de cette réception telle pénalités de retard dès qu il y a eu réception même en cas de réception sous réserve de réalisation de prestations Le point de départ de la garantie de parfait achèvement court à compter de la réception, même « sous CE, 13 décembre 2024, 489720, Commune de Puget-Ville, classé B

Délibérations du Conseil d'administration de l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Année 2025