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Menuet de l'Arlésienne CHAMINADE Concertino pour flûte et orchestre PROKOFIEV Troïka extrait de Lieutenant Concert de l'Orchestre de Lyon 3Actualité - 15/11/19
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piano op. 69 n 3 17h Département de Musique de Chambre du CNSMD de Lyon S. Barber Summer Music op. 31 Département Cordes Alban Lebrun violoncelle Sophie Doche de Magondeaux piano A. Dvorak Concerto en si mineur CNSMD - 2 Concerts de Musiques de ChambreActualité - 09/02/15
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Blaise Adilon Classes de chant du CNSMD de Lyon. Brian Parsons préparation musicale. Lisa Nannucci - étudiante du département de culture musicale - présentation Au fil des siècles l' uvre de Shakespeare a inspiré d'été version théâtrale et l'opéra de Britten qui associe le CNSMD de Lyon et l'ENSATT. Découvrez le programme Gounod et Berlioz - et même en Russie - Chostakovitch. De nos jours des musiciens contemporains continuent invitons donc à redécouvrir dans ce programme autour de Shakespeare quelques moments musicaux extraits des public à partir du 13 février prochain à l’ENSATT de Lyon. Autour de Shakespeare - CNSMD de Lyon Programme "Autour de Shakespeare" | Mardi 24 janvier Programme "Autour de Shakespeare" | Mardi 24Actualité - 19/01/17
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Commentaire par François Lichère, professeur agrégé de droit public administrative d appel de Marseille CAA de MARSEILL 17 avril 2023 Communauté de communes Vallée de l Ubaye Serre-Ponçon peut fonder le point de départ du délai de trois ans justifiant le motif d exclusion de l influence indue à compter de la notification du décompte général s applique aussi à l envoi de la copie de cette réponse convention d une année le temps de procéder à une attribution de la délégation de service public puisque c est Département de Tarn-et-Garonne n 358994 p. 70 contre ce contrat. Le président de la 3ème chambre du TA de Lyon La contestation de la propriété d’un bien objet d’un contrat de concession suffit à établir l’intérêtArticle - 14/03/24
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Commentaire par François Lichère, professeur agrégé de droit public longue de dix ans. Il résulte de l instruction que ces manquements aux règles de publicité et de mise en portée de la formule est-ce le cumul de ces irrégularités qui conduit à l absence de lien de causalité peut fonder le point de départ du délai de trois ans justifiant le motif d exclusion de l influence indue à compter de la notification du décompte général s applique aussi à l envoi de la copie de cette réponse irrégulier sauf faute de sa part de nature à atténuer voire à exclure la responsabilité de la personne publique manquements aux règles de passation commis par le pouvoir adjudicateur, le lien de causalité entre cette le préjudice invoqué par l’attributaire résultant de la résiliation du contrat ne peut être regardé commeArticle - 14/03/24
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Commentaire par François Lichère, professeur agrégé de droit public la question du point de départ et d arrivée de ce délai de 45 jours qualifié de non franc par le rapporteur peut fonder le point de départ du délai de trois ans justifiant le motif d exclusion de l influence indue à compter de la notification du décompte général s applique aussi à l envoi de la copie de cette réponse Travaux 2009 fait courir le délai de 45 jours à compter de la date de notification du décompte général permettant d'attester la date et l'heure de réception de la décision ou de l'information . On peut penser que à compter de la notification du décompte général s’applique aussi à l’envoi de la copie de cette réponseArticle - 14/03/24
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Commentaire par François Lichère, professeur agrégé de droit public un tiers de conclusions en contestation de la validité du contrat le juge du contrat dispose de l'ensemble Sommaire de L'Essentiel du Droit des Contrats Publics - Décembre 2023 Commentaires de textes ou décisions Voyageurs classé B Consulter le texte de la décision Commentaire de la décision On se souvient que le recours celui-ci eu égard à l exigence de loyauté des relations contractuelles de faire application du contrat permettre au juge saisi d un contentieux de l exécution du contrat de prononcer d office son annulation reviendraitArticle - 20/12/23
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Commentaire par François Lichère, professeur agrégé de droit public alétois de gestion publique de l eau classé B La notion de risque d exploitation et les modalités de communication classé B La qualité de sous-traitant attribuée à un fournisseur dépend de la spécificité de la prestation et Sommaire de L'Essentiel du Droit des Contrats Publics - Novembre 2023 Commentaires de textes ou décisions et la commande publique beaucoup de bruit pour rien Articles 25 à 30 de la loi n 2023-973 du 23 octobre un conseil municipal à l occasion de l attribution d une délégation de service public précisées. Commentaire commande publique : beaucoup de bruit pour rien ? (Articles 25 à 30 de la loi n°2023-973 du 23 octobreArticle - 27/03/24
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Commentaire par François Lichère, professeur agrégé de droit public Sogeparc sanctionnant une délégation de prérogatives de police de stationnement sur la voie publique et prend soin de s appuyer pour conclure à l illicéité de l objet du contrat sur le CGCT Le service de contrôle Sommaire de L'Essentiel du Droit des Contrats Publics - Avril 2024 Commentaires de textes ou décisions d assurance par un assureur malgré un préavis de plus de huit mois. Commentaire par François Lichère. d'appel de Marseille 12 février 2024 n 22MA01509 Commune d'Ajaccio classé C Consulter le texte de la décisionArticle - 15/04/24
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Commentaire par François Lichère, professeur agrégé de droit public susceptibles de donner un avantage indu lors de la procédure de passation du contrat de concession . été paradoxal de faire droit à la demande de Suez d éliminer la candidature de Véolia et de continuer avec peut fonder le point de départ du délai de trois ans justifiant le motif d exclusion de l influence indue à compter de la notification du décompte général s applique aussi à l envoi de la copie de cette réponse Consulter le texte de la décision Commentaire de la décision Cette affaire qui a fait l objet de beaucoup d attentionsArticle - 14/03/24