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afférents aux différents domaines de la fiscalité de la recherche de la propriété industrielle et des l analyse de la législation en vigueur des positions de la jurisprudence et des textes de l administration ainsi que de façon générale à toute personne soucieuse de mieux connaître la fiscalité de la recherche recherche de la propriété industrielle et des logiciels. Jean-Luc Pierre est professeur à la Faculté de droit droit de l Université Jean-Moulin Lyon III et directeur du Centre d études et de recherches financières Fiscalité de la recherche de la propriété industrielle et des logiciels Fiscalité de la recherche de la propriété industrielle et des logicielsArticle - 17/04/13
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globalité droit des personnes droit de la famille et droit patrimonial de la famille droit des affaires obligations importants rendus par la cour d appel et une étude de données quantitatives chiffrées relative à un contentieux compensatoire etc. Les arrêts sélectionnés sont accompagnés de commentaires réalisés par des universitaires ou des obligations biens et sociétés droit de la protection sociale droit des assurances procédure civile ou ou encore voies d exécution Deux numéros par an janvier et juillet Découvrez le premier numéro sur http électronique réalisée par l’équipe de recherche de droit privé de l’Université Jean Moulin Lyon 3, en partenariat avec la Cour d’appel de Lyon et l’Ordre des avocats de Lyon. Vignette de l'image discours-politiques-1.jpg BACALy - Bulletin des Arrêts de la Cour d'Appel de Lyon n°1 (juillet)Article - 04/06/24
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Jean-Luc ALBERT, Vincent de BRIANT, Jacques FIALAIRE avec le concours de Ronan DOARÉ les études de cas permettent de mieux isoler les causes de certains dysfonctionnements de différencier réforme de 1999 le développement de l'intercommunalité a déjà changé le paysage français plus de 33 000 ministère de l'Intérieur et ayant pour objet de soumettre ces critiques globales à l'épreuve d'études de cas Vincent de BRIANT est enseignant à l'université Paris XII-Val-de-marne et chercheur au laboraoire de recherche maître de conférences de droit public à l'université Rennes 2 Jacques FIALAIRE est professeur de droit Vignette de l'image albert-1.jpg L'Intercommunalité et son coût - Rapport d'étude de l'Observatoire de décentralisation (GRALE)Article - 16/12/15
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Article : « L’autonomisation du concept de crise dans le champ de la conflictualité internationale »Revue de la défense nationale n 800 Mai 2017 Le débat stratégique en revue p. 108-112. ISBN 978 -2-919639-66-3 Revue de la défense nationale Revue de la défense nationale Article : « L’autonomisation du concept de crise dans le champ de la conflictualité internationale »Article - 04/05/17
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Sous la direction de Hugues Fulchiron posées par de telles questions. Par ailleurs ces droits sont contingents des droits de l Homme et de la jurisprudence éclairage des dispositions de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l Homme et des libertés synthétique des droits de l étranger vis-à-vis de la collectivité cet ouvrage permettra à chacun de faire un bilan barreau de Lyon Hugues FULCHIRON Professeur à l Université Jean Moulin Lyon 3 Centre de droit de la famille Directeur du CRIDHOM Henri LABAYLE Doyen de la faculté de droit de Bayonne Françoise MONEGER Professeur à étrangers et la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales étrangers et la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentalesArticle - 18/03/13
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L'Équipe de droit public de Lyon publie un dossier dans la revue JCP A (n° 27, 9 juillet 2018) prolongement de la journée d'étude et de formation du 25 mai 2018 La déontologie des acteurs de la justice justice à l'épreuve de la laïcité l'Équipe de droit public de Lyon publie un dossier dans la revue JCP A n La déontologie des acteurs de la justice à l'épreuve de la laïcitéArticle - 11/07/18
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Strategique que l'article De Julien Freund à René Thom. Vers le processus morphologique de la dynamique conflictuelle Article " De Julien Freund à René Thom. Vers le processus morphologique de la dynamique conflictuelle"Article - 24/02/16
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Implication de la Chaire-miroir à la préparation de l’ouvrage collectif auquel a contribué la professeure Lacroix Un cadavre juridiquement exquis sujet de droit ou objet de respect pp. 9-28 in Audrey Deveault et Michaël également des fossiles numériques de la personne. La médecine permet de conserver le corps après sa mort l histoire de l art les études visuelles et la philosophie qui souhaite creuser le thème de la mort à réapprivoiser la mort Cet ouvrage réfléchit à l'impact de ces transformations sur notre relation avec la mort "Un cadavre "juridiquement" exquis : sujet de droit ou objet de respect ?"Article - 22/09/21
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sous la direction de Marie HOULLEMARE, Gilbert SCHRENCK et Volker MECKING CEL vient de publier un ouvrage collectif intitulé Pierre de L'Estoile. Journal du règne de Henri IV. 1595-1598. Retrouvez toutes les informations sur le site de l'éditeur. Journal du règne de Henri IV - tome 3 Journal du règne de Henri IV - tome 3 Pierre de L'Estoile. Journal du règne de Henri IV. Tome III : 1595-1598Article - 15/01/18
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changements de modes de vie de la place des femmes du passage de pays d'émigration à celui de pays d'accueil L'objectif de ce Panorama de l'Espagne contemporaine est de mettre en avant les principales transformations l'internationalisation de l'économie espagnole fruit de la mondialisation et de l'intégration européenne spécifique que l'on pourrait même qualifier de mission le besoin de porter particulièrement depuis l'extérieur politiques de l'Espagne démocratique. La Transition espagnole a inauguré un nouveau modèle de gouvernement Panorama de l'Espagne contemporaine Vignette de l'image Panorama de l'Espagne contemporaine Panorama de l'Espagne contemporaine Vignette Panorama de l'Espagne contemporaine. 30 ans de transformations politiques, économiques, sociales et culturellesArticle - 24/11/08