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anglo-américain des propriétés intellectuelles, 2ème éd. (2024), T.1

anglo-américain des propriétés intellectuelles, 2ème éd. (2024), T.2

Contrats Publics - Mars 2024 Commentaires de textes ou décisions CE 16 février 2024 n 488524 Département Commentaire par François Lichère. CE 2 février 2024 n 489820 Société Suez France classé A Le motif d Commentaire par François Lichère. CE 16 février 2024 n 467684 Société roannaise d'immobilier classé C Commentaire par François Lichère. CE 2 février 2024 471318 Société gestion cuisines centrales Réunion Commentaire par François Lichère. CE 2 février 2024 n 471122 Société Valenti classé B Le délai dans CE, 16 février 2024, n°467684, Société roannaise d'immobilier, classé C

Contrats Publics - Mars 2024 Commentaires de textes ou décisions CE 16 février 2024 n 488524 Département Commentaire par François Lichère. CE 2 février 2024 n 489820 Société Suez France classé A Le motif d Commentaire par François Lichère. CE 16 février 2024 n 467684 Société roannaise d'immobilier classé C Commentaire par François Lichère. CE 2 février 2024 471318 Société gestion cuisines centrales Réunion Commentaire par François Lichère. CE 2 février 2024 n 471122 Société Valenti classé B Le délai dans CE, 2 février 2024, 471318, Société gestion cuisines centrales Réunion, classé C

général de la propriété des personnes publiques 2024 finances pour 2024. Caractéristiques EAN 9782247229789 Poids 1124 Date de parution 7 mai 2024 Marque de l'ouvrage Résumé Les plus de l'édition 2024 Large commentaire explicatif et annotations tenant compte des tous pour faire face à la crise du logement. L édition 2024 est notamment à jour du décret du 29 juin 2023 modifiant relative à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant général de la propriété des personnes publiques 2024 général de la propriété des personnes publiques 2024, annoté et commenté

Contrats Publics - Mars 2024 Commentaires de textes ou décisions CE 16 février 2024 n 488524 Département influence indue note sous CE 16 février 2024 n 488524 AJDA 2024 n 20 p. 1114. Commentaire par François Lichère. CE 2 février 2024 n 489820 Société Suez France classé A Le motif d Commentaire par François Lichère. CE 16 février 2024 n 467684 Société roannaise d'immobilier classé C Commentaire par François Lichère. CE 2 février 2024 471318 Société gestion cuisines centrales Réunion CE, 16 février 2024, n°488524, Département des Bouches-du-Rhône, classé B

Contrats Publics - Avril 2024 Commentaires de textes ou décisions CE Sect. 22 mars 2024 n 455107 Caisse primaire Commentaire par François Lichère. CE Sect. 22 mars 2024 n 471048 Association Bon Sens classé A Les juridictions européenne. Commentaire par François Lichère. CE 3 avril 2024 n 472476 Société Victor Hugo 21 classé A Un bail intérieurs. Commentaire par François Lichère. CE 4 avril 2024 n 491068 Métropole Toulon-Provence-Méditerranée Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 12 février 2024 n 22MA01509 Commune d Ajaccio classé C Un contrat CAA Marseille, 12 février 2024, n°22MA01509, Commune d’Ajaccio, classé C+

Contrats Publics - Mars 2024 Commentaires de textes ou décisions CE 16 février 2024 n 488524 Département Commentaire par François Lichère. CE 2 février 2024 n 489820 Société Suez France classé A Le motif d Commentaire par François Lichère. CE 16 février 2024 n 467684 Société roannaise d'immobilier classé C Commentaire par François Lichère. CE 2 février 2024 471318 Société gestion cuisines centrales Réunion Commentaire par François Lichère. CE 2 février 2024 n 471122 Société Valenti classé B Le délai dans CE, 2 février 2024, n°489820, Société Suez France, classé A

Contrats Publics - Avril 2024 Commentaires de textes ou décisions CE Sect. 22 mars 2024 n 455107 Caisse primaire Covid-19 note sous CE Sect. 22 mars 2024 n 471048 JCP G n 17 29 avril 2024 534. Commentaire par François Lichère. CE Sect. 22 mars 2024 n 471048 Association Bon Sens classé A Les juridictions européenne. Commentaire par François Lichère. CE 3 avril 2024 n 472476 Société Victor Hugo 21 classé A Un bail intérieurs. Commentaire par François Lichère. CE 4 avril 2024 n 491068 Métropole Toulon-Provence-Méditerranée CE, Sect., 22 mars 2024, n°471048, Association Bon Sens, classé A

Contrats Publics - Octobre 2024 Commentaires de textes ou décisions CE 2 octobre 2024 n 474364 474366 474368 Commentaire par François Lichère. CE 27 septembre 2024 n 490697 Région Guadeloupe classé B La communication Commentaire par François Lichère. CJUE 26 septembre 2024 C 710 22 P JCDecaux Street Furniture Belgium SA Commentaire par François Lichère. CE 21 octobre 2024 n 487929 Grand port maritime de Bordeaux classé Accéder aux brèves. Décision commentée CE 2 octobre 2024 n 474364 474366 474368 et 488166 Bureau Veritas CE, 2 octobre 2024, n°474364, 474366, 474368 et 488166, Bureau Veritas, Société Apave, classés B