Résultats de recherche

ouverture vers de nouveaux contributeurs. Le 2ème numéro de revue de jurisprudence de l année 2018 vient collaborateurs relevant de la Cour Administrative d Appel de Lyon des enseignants-chercheurs de l'Université Jean ressort territorial de la cour administrative d appel de Lyon. ALYODA a pour objet de promouvoir les échanges exercice professionnel de ses membres dans le ressort de la cour administrative d'appel de Lyon. ALYODA diffuse diffuse la Revue électronique de jurisprudence de la Cour Administrative d'Appel de Lyon à destination du public Revue de jurisprudence ALYODA 2018 n°2

22LY01007 Titre de séjour et OQTF différence d appréciation de la date de résidence de l enfant français Renouvellement de plein droit de la carte de séjour temporaire à une personne étrangère victime de violences Sur les contours de la liberté de correspondance des détenus quand la rétention de courriers et la substitution Université de Limoges OMIJ Le régime des délais de recours devant la Commission nationale de l aménagement unique dans les cantines scolaires de la ville de Lyon au cours de la crise sanitaire -TA Lyon 21 fév Revue de jurisprudence ALYODA 2023 n°2

ouverture vers de nouveaux contributeurs. Le 2ème numéro de revue de jurisprudence de l année 2020 vient publication Outre de nombreuses décisions juridictionnelles et conclusions de rapporteurs publics de très nombreux collaborateurs relevant de la Cour Administrative d Appel de Lyon des enseignants-chercheurs de l'Université Jean ressort territorial de la cour administrative d appel de Lyon. ALYODA a pour objet de promouvoir les échanges exercice professionnel de ses membres dans le ressort de la cour administrative d'appel de Lyon. ALYODA diffuse Revue de jurisprudence ALYODA 2020 n°2

ouverture vers de nouveaux contributeurs. Le 2ème numéro de revue de jurisprudence de l année 2021 vient ménage la responsabilité de la commune de Lyon du fait de l installation de la Grande roue note sous pollution dans la vallée de l Arve faute de l Etat mais absence de lien de causalité note sous T.A. Grenoble sur l étendue de la compétence des C.A.A. en application de l article L. 600-10 du Code de l urbanisme Installation d une statue de la Vierge sur un emplacement public et respect de la loi de 1905 note sous C.A Revue de jurisprudence ALYODA 2021 n°2

conclusions de rapporteurs publics de commentaires de professeurs et de doctorants en droit public des universités diffuse la Revue électronique de jurisprudence de la Cour Administrative d'Appel de Lyon à destination du public numéro de revue vous présente une sélection de jurisprudences rendues par la cour enrichie de conclusions dynamisme de la recherche en droit à Lyon. Extraits de quelques arrêts abordés dans la revue de Janvier destination effets de l'annulation de la seule décision fixant le pays de destination - Procédure contentieuse image revue de jurisprudence ALYODA image revue de jurisprudence ALYODA Revue de jurisprudence ALYODA 2017 n°1

Hervé De GAUDEMAR - David MONGOIN publics un recueil de près d'une centaine de conclusions rendant compte d'un siècle de jurisprudence administrative un éclairage de grande valeur sur l'histoire de la justice administrative et de ses commissaires du gouvernement moins frappé d'ambiguïté de rapporteur public. Afin de guider le lecteur de courtes notices explicatives après avoir entendu les conclusions de l'un des siens qui est chargé de donner publiquement son opinion personnelle administrative de 1831 à 1940. La reproduction de ces conclusions souvent difficiles d'accès apporte un Les grandes conclusions de la jurisprudence administrative Les grandes conclusions de la jurisprudence administrative Les grandes conclusions de la jurisprudence administrative

ouverture vers de nouveaux contributeurs. Le 3ème numéro de revue de jurisprudence de l année 2018 vient collaborateurs relevant de la Cour Administrative d Appel de Lyon des enseignants-chercheurs de l'Université Jean ressort territorial de la cour administrative d appel de Lyon. ALYODA a pour objet de promouvoir les échanges exercice professionnel de ses membres dans le ressort de la cour administrative d'appel de Lyon. ALYODA diffuse diffuse la Revue électronique de jurisprudence de la Cour Administrative d'Appel de Lyon et désormais aussi Revue de jurisprudence ALYODA 2018 n°3

Histoire de la guerre 2ème édition Enfin depuis l invention de la guerre jusqu à nos jours il retrace une histoire de la guerre dans l Antiquité David Cumin est maître de conférences HDR à l Université Jean Moulin Lyon 3 chargé de cours en droit public pédagogique de la Licence Droit-Science politique et du Master Relations internationales à la Faculté de Droit Résumé Cette Histoire de la guerre présente en dix points vu d Europe le phénomène guerre . Après une moderne spécialement le XXème siècle. Cette Histoire de la guerre est donc une véritable synthèse accessible Histoire de la guerre 2ème édition Histoire de la guerre, 2e édition

Chapitre "Les armes de la sécurité intérieure" co-auteur Cyril PIOTROWICZ élargis de l'Union européenne et de l'Otan. Elle est également mise en perspective sur fond de conflits moyen-orientaux. La question de la position turque a aussi été identifiée comme un élément clé de la situation. Des d'armement le maintien de la capacité technologique en matière d'armements de souveraineté. Editeur La L'Association des auditeurs et cadres des hautes études de l'armement observe et analyse les évolutions géostratégiques publication Défense, armements et nouveaux rapports de puissance publication Défense, armements et nouveaux rapports de puissance Défense, armements et nouveaux rapports de puissance

ouverture vers de nouveaux contributeurs. Le 1er numéro de revue de jurisprudence de l année 2020 vient collaborateurs relevant de la Cour Administrative d Appel de Lyon des enseignants-chercheurs de l'Université Jean ressort territorial de la cour administrative d appel de Lyon. ALYODA a pour objet de promouvoir les échanges exercice professionnel de ses membres dans le ressort de la cour administrative d'appel de Lyon. ALYODA diffuse diffuse la Revue électronique de jurisprudence de la Cour Administrative d'Appel de Lyon et désormais aussi Revue de jurisprudence ALYODA 2020 n°1