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  • CAA Marseille, 3 mars 2025, 24MA00756, Société Suez Eau France
    L'Essentiel du Droit des Contrats Publics - Mars 2025 Commentaires de textes ou décisions Cour des comptes locaux . Commentaire par François Lichère. CE 13 mars 2025 498701 Société Nord Sud Architecture classé B Le Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 28 février 2025 23MA01629 Société GVC Services La procédure de choix Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 3 mars 2025 24MA00756 Société Suez Eau France Une demande indemnitaire Commentaire par François Lichère. CJUE 13 février 2025 SIA C 684 23 Un opérateur interne au sens du règlement CAA Marseille, 3 mars 2025, 24MA00756, Société Suez Eau France
    Article - 25/03/25
  • CJUE, 13 février 2025, SIA, C‑684/23
    L'Essentiel du Droit des Contrats Publics - Mars 2025 Commentaires de textes ou décisions Cour des comptes locaux . Commentaire par François Lichère. CE 13 mars 2025 498701 Société Nord Sud Architecture classé B Le Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 28 février 2025 23MA01629 Société GVC Services La procédure de choix Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 3 mars 2025 24MA00756 Société Suez Eau France Une demande indemnitaire Commentaire par François Lichère. CJUE 13 février 2025 SIA C 684 23 Un opérateur interne au sens du règlement CJUE, 13 février 2025, SIA, C‑684/23
    Article - 25/03/25
  • Bibliographie | Les rendez-vous de L'histoire - Blois 2025
    Thierry 2025 Chapoutot Johann. Les irresponsables qui a porté Hitler au pouvoir Paris Gallimard 2025 La sélection sélection pour le Prix lycéen du livre d'histoire 2025 Bugnon Fanny et Michelle Préfacier Perrot. L élection Bibliographie | Les rendez-vous de L'histoire - Blois 2025
    Article - 10/10/25
  • Délibérations du Conseil d'administration de l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Année 2025
    d'administration de l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Année 2025
    Article - 24/01/25
  • CJUE, 16 janvier 2025, C-424/23, DYKA Plastics NV contre Fluvius System Operator CV
    L'Essentiel du Droit des Contrats Publics - Janvier 2025 Commentaires de textes ou décisions CE 30 décembre Commentaire par François Lichère. CJUE 9 janvier 2025 C 578 23 eská republika Generální finan ní editelství Commentaire par François Lichère. CJUE 16 janvier 2025 C-424 23 DYKA Plastics NV contre Fluvius System Accéder aux brèves. Décision commentée CJUE 16 janvier 2025 C-424 23 DYKA Plastics NV contre Fluvius System CJUE, 16 janvier 2025, C-424/23, DYKA Plastics NV contre Fluvius System Operator CV
    Article - 31/01/25
  • CJUE, 9 janvier 2025, C‑578/23, République Tchèque c. IBM
    L'Essentiel du Droit des Contrats Publics - Janvier 2025 Commentaires de textes ou décisions CE 30 décembre Commentaire par François Lichère. CJUE 9 janvier 2025 C 578 23 eská republika Generální finan ní editelství Commentaire par François Lichère. CJUE 16 janvier 2025 C-424 23 DYKA Plastics NV contre Fluvius System Accéder aux brèves. Décision commentée CJUE 9 janvier 2025 C 578 23 eská republika Generální finan ní editelství CJUE, 9 janvier 2025, C‑578/23, République Tchèque c. IBM
    Article - 31/01/25
  • CE, 13 mars 2025, 498701, Société Nord Sud Architecture, classé B
    L'Essentiel du Droit des Contrats Publics - Mars 2025 Commentaires de textes ou décisions Cour des comptes locaux . Commentaire par François Lichère. CE 13 mars 2025 498701 Société Nord Sud Architecture classé B Le Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 28 février 2025 23MA01629 Société GVC Services La procédure de choix Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 3 mars 2025 24MA00756 Société Suez Eau France Une demande indemnitaire Commentaire par François Lichère. CJUE 13 février 2025 SIA C 684 23 Un opérateur interne au sens du règlement CE, 13 mars 2025, 498701, Société Nord Sud Architecture, classé B
    Article - 25/03/25
  • CE, 17 mars 2025, n° 492664, Commune de Béthune, classé A
    Contrats Publics - Avril 2025 Commentaires de textes ou décisions CE 17 mars 2025 n 491682 Société Eiffage uvre. Commentaire par François Lichère. CE 17 mars 2025 n 492664 Commune de Béthune classé A La possibilité Commentaire par François Lichère. CJUE 20 mars 2025 Associazione Nazionale Italiana Bingo Anib C 728 9 octobre 2024 2024 3110 du 27 novembre 2024 et 2025 40 du 19 décembre 2024 L impact de trois règlements Accéder aux brèves. Décision commentée CE 17 mars 2025 n 492664 Commune de Béthune classé A Consulter le CE, 17 mars 2025, n° 492664, Commune de Béthune, classé A
    Article - 23/04/25
  • Le Prix du Livre de Géographie des Lycéens et Étudiants | FIG 2025
    fig 2025 prix Livre de Géographie des Lycéens et Étudiants | FIG 2025
    Article - 23/04/25
  • Code général de la propriété des personnes publiques 2025 - 15e édition
    code-general-de-la-propriete-des-personnes-publiques-2025 978-2-247-23808-8 Numéro d édition 15 Date de parution 15 05 2025 Nombres de pages 1 456 Type d ouvrage Codes Support code-general-de-la-propriete-des-personnes-publiques-2025 général de la propriété des personnes publiques 2025 - 15e édition
    Article - 20/05/25
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