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L'Essentiel du Droit des Contrats Publics - Mars 2025 Commentaires de textes ou décisions Cour des comptes locaux . Commentaire par François Lichère. CE 13 mars 2025 498701 Société Nord Sud Architecture classé B Le Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 28 février 2025 23MA01629 Société GVC Services La procédure de choix Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 3 mars 2025 24MA00756 Société Suez Eau France Une demande indemnitaire Commentaire par François Lichère. CJUE 13 février 2025 SIA C 684 23 Un opérateur interne au sens du règlement CAA Marseille, 28 février 2025, 23MA01629, Société GVC Services

L'Essentiel du Droit des Contrats Publics - Mars 2025 Commentaires de textes ou décisions Cour des comptes locaux . Commentaire par François Lichère. CE 13 mars 2025 498701 Société Nord Sud Architecture classé B Le Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 28 février 2025 23MA01629 Société GVC Services La procédure de choix Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 3 mars 2025 24MA00756 Société Suez Eau France Une demande indemnitaire Commentaire par François Lichère. CJUE 13 février 2025 SIA C 684 23 Un opérateur interne au sens du règlement CAA Marseille, 3 mars 2025, 24MA00756, Société Suez Eau France

L'Essentiel du Droit des Contrats Publics - Mars 2025 Commentaires de textes ou décisions Cour des comptes locaux . Commentaire par François Lichère. CE 13 mars 2025 498701 Société Nord Sud Architecture classé B Le Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 28 février 2025 23MA01629 Société GVC Services La procédure de choix Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 3 mars 2025 24MA00756 Société Suez Eau France Une demande indemnitaire Commentaire par François Lichère. CJUE 13 février 2025 SIA C 684 23 Un opérateur interne au sens du règlement CJUE, 13 février 2025, SIA, C‑684/23

Thierry 2025 Chapoutot Johann. Les irresponsables qui a porté Hitler au pouvoir Paris Gallimard 2025 La sélection sélection pour le Prix lycéen du livre d'histoire 2025 Bugnon Fanny et Michelle Préfacier Perrot. L élection Bibliographie | Les rendez-vous de L'histoire - Blois 2025

Contrats Publics - Novembre 2025 Commentaires de textes ou décisions CE 17 octobre 2025 496667 Société des grands Commentaire par François Lichère. CE 13 novembre 2025 506640 AP-HP classé C L autorité contractante est Commentaire par François Lichère. CE 10 octobre 2025 493788 Société Rim communication classé C Le Conseil Commentaire par François Lichère. CJUE 16 octobre 2025 Polismyndigheten C 282 24 La notion de nature globale Accéder aux brèves. Décision commentée CJUE 16 octobre 2025 Polismyndigheten C 282 24 Consulter le texte de CJUE, 16 octobre 2025, Polismyndigheten, C‑282/24

Contrats Publics - Novembre 2025 Commentaires de textes ou décisions CE 17 octobre 2025 496667 Société des grands Commentaire par François Lichère. CE 13 novembre 2025 506640 AP-HP classé C L autorité contractante est Commentaire par François Lichère. CE 10 octobre 2025 493788 Société Rim communication classé C Le Conseil Commentaire par François Lichère. CJUE 16 octobre 2025 Polismyndigheten C 282 24 La notion de nature globale Accéder aux brèves. Décision commentée CE 13 novembre 2025 506640 AP-HP classé C Consulter le texte de la décision CE, 13 novembre 2025, 506640, AP-HP, classé C

Contrats Publics - Novembre 2025 Commentaires de textes ou décisions CE 17 octobre 2025 496667 Société des grands Commentaire par François Lichère. CE 13 novembre 2025 506640 AP-HP classé C L autorité contractante est Commentaire par François Lichère. CE 10 octobre 2025 493788 Société Rim communication classé C Le Conseil Commentaire par François Lichère. CJUE 16 octobre 2025 Polismyndigheten C 282 24 La notion de nature globale Accéder aux brèves. Décision commentée CE 10 octobre 2025 493788 Société Rim communication classé C Consulter CE, 10 octobre 2025, 493788, Société Rim communication, classé C

d'administration de l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Année 2025

L'Essentiel du Droit des Contrats Publics - Mars 2025 Commentaires de textes ou décisions Cour des comptes locaux . Commentaire par François Lichère. CE 13 mars 2025 498701 Société Nord Sud Architecture classé B Le Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 28 février 2025 23MA01629 Société GVC Services La procédure de choix Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 3 mars 2025 24MA00756 Société Suez Eau France Une demande indemnitaire Commentaire par François Lichère. CJUE 13 février 2025 SIA C 684 23 Un opérateur interne au sens du règlement CE, 13 mars 2025, 498701, Société Nord Sud Architecture, classé B

Contrats Publics - Avril 2025 Commentaires de textes ou décisions CE 17 mars 2025 n 491682 Société Eiffage uvre. Commentaire par François Lichère. CE 17 mars 2025 n 492664 Commune de Béthune classé A La possibilité Commentaire par François Lichère. CJUE 20 mars 2025 Associazione Nazionale Italiana Bingo Anib C 728 9 octobre 2024 2024 3110 du 27 novembre 2024 et 2025 40 du 19 décembre 2024 L impact de trois règlements Accéder aux brèves. Décision commentée CE 17 mars 2025 n 492664 Commune de Béthune classé A Consulter le CE, 17 mars 2025, n° 492664, Commune de Béthune, classé A