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  • période de janvier à mars 2026 Textes officiels Décret n 2026-117 du 20 février 2026 portant mesures de simplification Contrats Publics - Avril 2026 Commentaires de textes ou décisions CE 16 février 2026 493569 Voies Navigables à la charte des droits fondamentaux 1 L article 67 paragraphe 1 de la directive 2014 24 UE du Parlement entendus. Commentaire par François Lichère. CE 12 mars 2026 508933 Société hôtelière ADH classé B Le référé avis. Commentaire par François Lichère. CE 3 mars 2026 500923 Société Kosmos classé B Une lettre ou un Brèves de la Newsletter d'avril 2026
  • de Philosophie - Programme des conférences 2025-2026 de Philosophie - Programme des conférences 2025-2026 Société Rhodanienne de Philosophie - Agenda 2025-2026
  • Liste des activités "1 Sport / 1 Créneau"
  • respecter ni le délai de deux mois de l article R 421-1 du CJA ni le délai Czabaz . Commentaire par François François Lichère. CJUE 13 février 2025 SIA C 684 23 Un opérateur interne au sens du règlement n 1370 2007 Décision commentée CJUE 13 février 2025 SIA C 684 23 Consulter le texte de la décision. Commentaire de spécificités du règlement européen n 1370 2007 du 23 octobre 2007 relatif aux services publics de transport doit s interpréter à la lumière de la directive 2014 23. Si le contrat est qualifiable de marché le règlement CJUE, 13 février 2025, SIA, C‑684/23
  • Contrats Publics - Avril 2026 Commentaires de textes ou décisions CE 16 février 2026 493569 Voies Navigables entendus. Commentaire par François Lichère. CE 12 mars 2026 508933 Société hôtelière ADH classé B Le référé avis. Commentaire par François Lichère. CE 3 mars 2026 500923 Société Kosmos classé B Une lettre ou un justification. Commentaire par François Lichère. CE 3 avril 2026 510005 Société Experis classé B Un conflit d intérêt par François Lichère. Cass. com. 15 octobre 2025 23 19.705 Société Facility Park Bull. La division d Cass. com., 15 octobre 2025, 23‑19.705, Société Facility Park
  • Sélections hivernales 1-16
  • des produits culturels intersectionnalité --- Axis 1 Gender sexualities led by Pierre-Antoine Pellerin Axe 1 - Genre, sexualités
  • Axe 1. Linguistique appliquée
  • Axe 1 - Texte & image
  • Niveau de recrutement :

    Bac + 3

    Modalités :

    Formation continue, Alternance, Contrat d'apprentissage

    Composante / service :

    Campus de Bourg-en-Bresse

    Lieu(x) de formation :

    Bourg-en-Bresse