Résultats de recherche

structures . Décret n 2024-134 du 21 février 2024 avec entrée en vigueur au 1er juillet 2024 Consulter le décret Contrats Publics - Juin 2024 Commentaires de textes ou décisions CE 7 juin 2024 n 489404 Communauté d agglomération Textes législatifs et réglementaires Loi n 2024-450 du 21 mai 2024 relative à l'organisation de la gouvernance illégale. Commentaire par François Lichère TC 17 juin 2024 n C 4302 M. et Mme B. c Commune de Changé classé judiciaire. Commentaire par François Lichère CE 12 juin 2024 n 475214 Société Actor France classé B Une offre Brèves de la Newsletter de juin 2024

Contrats Publics - Octobre 2024 Commentaires de textes ou décisions CE 2 octobre 2024 n 474364 474366 474368 septembre à octobre 2024 Décisions juridictionnelles et avis contentieux CJUE 22 octobre 2024 C-652 22 Kolin Commentaire par François Lichère. CE 27 septembre 2024 n 490697 Région Guadeloupe classé B La communication Commentaire par François Lichère. CJUE 26 septembre 2024 C 710 22 P JCDecaux Street Furniture Belgium SA Commentaire par François Lichère. CE 21 octobre 2024 n 487929 Grand port maritime de Bordeaux classé Brèves de la Newsletter d'octobre 2024

avril 2024 n 2402326 Application de l article L. 731-1 du CESEDA issu de la loi du 26 janvier 2024 absence contributeurs. Le deuxième numéro d ALYODA pour l année 2024 vient d être publié en ligne sur le site ALYODA l estoppel inversé note sous TA Grenoble 23 fév. 2024 n 2000370 A. de Griève Juriste Éoliennes et zones des zones protégées note sous CAA Lyon 1er fév. 2024 n 22LY03417 B. Michel Avocat au Barreau de Lyon fonctionnaire hospitalier note sous TA Lyon 16 fév. 2024 n 2206526 M. Mzati Docteure en droit public Université Revue de jurisprudence ALYODA 2024 n°2

Contrats Publics - Novembre 2024 Commentaires de textes ou décisions CE 31 octobre 2024 Société Routière de Haute-Corse CE 31 octobre 2024 Métropole Aix-Marseille Provence 490242 classé B et CJUE 6 juin 2024 INGSTEEL spol novembre 2024 Décisions juridictionnelles et avis contentieux CAA Marseille 12 novembre 2024 Commune de Commentaire par François Lichère. CE 31 octobre 2024 Commune de Fontainebleau 487995 classé B La part Commentaire par François Lichère. CJUE 7 novembre 2024 Adusbef C-683 22 La modification des concessions Brèves de la Newsletter de novembre 2024

Contrats Publics - Décembre 2024 Commentaires de textes ou décisions CE 13 décembre 2024 n 489720 Commune de septembre à décembre 2024 Décisions juridictionnelles et avis contentieux CE 6 nov. 2024 487993 et 487994 susvisés. C. comptes ch. Contentieux 7 oct. 2024 S-2024-1305 Commune Sainte-Eulalie-en-Borne Consulter Commentaire par François Lichère. CE 20 décembre 2024 475416 Société JSA Technology classé B Le point Commentaire par François Lichère. CE 20 décembre 2024 488339 Centre hospitalier du Sud Seine-et-Marne Brèves de la Newsletter de décembre 2024

Éditions Payot Rivages Paris 2024. Daoud Kamel. Houris. Gallimard Paris 2024. Deck Julia. Ann d'Angleterre Éditions du Seuil Paris 2024. Delorme Wendy. Le chant de la rivière. Cambourakis Paris 2024. Deya Claire. Un de l'Observatoire Paris 2024. Faye Gaël. Jacaranda. Bernard Grasset Paris 2024. Ferrari Jérôme. Nord sentinelle sentinelle. Actes Sud Arles 2024. Gaudy Hélène. Archipels. Éditions de l'Olivier Paris 2024. Guerra Eve. Rapatriement respect. Stock Paris 2024. Louis Edouard. L'effondrement. Éditions du Seuil Paris 2024. Louis Edouard. Monique de tous les romans français et étrangers parus en 2024 et achetés par la BU de la Manufacture. 2024 et couverture de romans primés Bibliographie | Les romans de l'année 2024

contributeurs. Le troisième numéro d ALYODA pour l année 2024 vient d être publié en ligne sur le site ALYODA recevabilité des recours note sous CAA Lyon 6 juin 2024 n 21LY03834 M. Comte Maître de conférences en droit neutralité pour les élus note sous TA Grenoble 7 juin 2024 n 2100262 V. Lamy Maître de conférences en droit budgets participatifs note sous TA Grenoble 4 oct. 2024 n 2106063 E. Lamiaux Docteure en droit public Université à un employeur public note sous CAA Lyon 20 juin 2024 Syndicat UNSA services judiciaires n 23LY02907 M Revue de jurisprudence ALYODA 2024 n°3

délégations de gestion de services publics locaux Rapport 2024 La Cour des comptes publie un important rapport délégations de gestion de services publics locaux Décembre 2024 Consulter le rapport. Commentaire du rapport Une de gestion de services publics locaux » (Décembre 2024). Cour des comptes, Rapport, Décembre 2024

Roman. Nami Paris 2024. Atelier Sentô. La Disparue d'Akiba. Dupuis Marcinelle Belgique 2024. Hiragi Sanaka Paris 2024. Ishida Sho and Diane Durocher. Chats Sur Ordonnance Roman. Albin Michel Paris 2024. Kawagoe Nami Paris 2024. Murata Kiyoko and Sophie Refle. Le Couvreur Et Les Rêves. Actes sud Arles 2024. Wakatake Group London 2024. and Norichika Horie. . 2019. and Hiromichi Hosoma. . 2023. et al. . 2024. and Teruko Anthologie. Geeks-line le culte du jeu vidéo Montmorency 2024. and Nobuyoshi Hamada. . 2013. Harada Sachiyo. La Bibliographie I Acquisitions en japonais 2024

Paris 2024. Caubert Léon and Philippe Artières. Souvenirs Chinois. Mercure de France Paris 2024. Deng Paris 2024. Guo Qiang s. and Pierre-Mong Lim. Taipei Pianissimo. Éditions Picquier Arles 2024. Li Wei France Paris 2024. Liu Cixin and Gwennaël Gaffric. La Forêt Sombre. Actes Sud Arles 2024. Liu Cixin and L'Asiathèque Paris 2024. Lu Nei and Johanna Gayde. Jeune Babylone. Actes sud Arles 2024. Lu Xun and Alexis Paris 2024. Yan Lianke and Brigitte Guilbaud. L'Enfant De Tianhu. Éditions Picquier Arles 2024. Yan Mo Bibliographie I Acquisitions en chinois 2024