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matérialité physique. ex pas de pièces ou de billet Elle fonctionne uniquement de manière numérique par des une forte spéculation autour de ces actifs. Les activités de cession de crypto-actifs qu elles soient centre de leurs activités économiques. Distinction Il est nécessaire de distinguer si l activité de cession diffère selon La nature de l activité La fréquence de l activité Le volume de l activité Le montant des Une imposition composée de 12 8 au titre de l impôt sur le revenu cumulé à 17 2 de prélèvements sociaux Les fiches longues de la Clinique juridique

Revue de presse juridique des étudiants M2 DPF Découvrez dans cette rubrique les revues de presse réalisées par les étudiants du M2 Droit public fondamental Revue de presse juridique étudiants M2 DPF

Collège de droit 2024-25 Ph1 Photo bureau du Collège de droit 2024-25 Ph2 Photo bureau du Collège de droit aider au développement du Collège de droit au sein de l'Université de Lyon mais aussi partout en France . CULTURE Organiser de nombreux évènements culturels autour du droit tels que de grandes conférences cohésion entre les différentes promotions du Collège de droit en organisant divers évènements festifs ou thèmes d'actualité des visites d'institutions ou de musées... AVENIR Préparer l'avenir et l'insertion l'insertion professionnelle des étudiants du Collège de droit en organisant des rencontres avec des professionnels Suivez l'actualité de l'association sur sur Facebook Instagram et LinkedIn Association du Collège de droit Lyon 3

Recherche de droit de l environnement sous la direction de Jean Untermaier Publications de l Université Recherche de droit de l environnement sous la direction de Stéphane Doumbé-Billé Publications de l Université dans la collection des Mémoires de l Equipe de droit public . Ces travaux de recherche menés en quelques la maturité de thèses mais dotés d une fraîcheur indéniable ils témoignent de la vitalité de la recherche pour le DEA de droit communautaire sous la direction de Cyril Nourissat Publications de l Université La collection des mémoires de l'EDPL

Ottawa-Lyon Les avatars de la personne et les enjeux contemporains du droit privé de la responsabilité promeut collaboration organique de recherche en fédérant deux experts en matière de droit privé et comparé les sur des enjeux transversaux communs. Présentation de la Chaire Page d'accueil de la Chaire Ottawa-Lyon

long de l année plusieurs intervenants s exprimeront lors de conférences sur différents sujets de droit autour de sa thèse Le changement de paradigme constitutionnel - Étude comparée du passage de la suprématie Le centre de droit constitutionnel organise un cycle de conférences intitulé Penser le droit constitutionnel événements. 11 février 2022 Intervention de Marie Gren professeure de droit public à l'Université Paris 1 l'ensemble de l'intervention via le lien suivant 1ère conférence Penser le droit Constitutionnel Début de la Cycle de conférences "Penser le droit constitutionnel"

Actualités 2024-2025 | Faculté de droit

Rapport sur la digitalisation de la commande publique - Décembre 2023. déclaration de sous-traitance de prestations au sens de la loi du 31 décembre 1975 et de celle de sous-traitance modeling BIM de l'open data et du partage des données de la LegalTech et de la dématérialisation de l'exécution enquêtes de terrain ont permis de dresser quatre principaux constats en matière de digitalisation de la commande enquêtes permettent de constater l imprécision de la notion même de digitalisation de la commande publique raison de l indétermination de notions propres à la digitalisation de la commande publique. De telles suivre toutes nos actualités. Titre Digitalisation de la commande publique Dir. F. Lichère Auteur s F. Meynier-Pozzi R. Micalef et C. Bernard Année 2023 Nb. de pages 260 ISBN 978-2-36442-107-3 Télécharger le rapport moyennant le règlement des frais d'impression et de livraison en nous contactant à chairedcp@univ-lyon3 Rapport - Digitalisation de la commande publique

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face à la séparation parentale Vidéo 2 - Acquisition de la nationalité Vidéo 1 - Brevet d'invention Quelques Les vidéos de la Clinique juridique