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Règlements 2024 2747 du 9 octobre 2024 2024 3110 du 27 novembre 2024 et 2025 40 du 19 décembre 2024 L impact Règlements 2024 2747 du 9 octobre 2024 2024 3110 du 27 novembre 2024 et 2025 40 du 19 décembre 2024 Consulter Consulter le texte du règlement 2024 2747. Consulter le texte du règlement 2024 3110. Consulter le texte du en l occurrence le règlement du 23 septembre 2024 n 2024 2509 relatif aux règles financières applicables Sens CE sect. 22 mars 2024 n 471048 Lebon que nous avions commenté JCP G 2024 . Rien n est dit dans ce Règlements 2024/2747 du 9 octobre 2024, 2024/3110 du 27 novembre 2024 et 2025/40 du 19 décembre 2024

Commentaire par François Lichère. Décret n 2024-1217 du 28 décembre 2024 relatif au seuil de dispense de publicité les marchés de travaux et Décret n 2024-1251 du 30 décembre 2024 portant diverses mesures de simplification brèves. Décision commentée Décret n 2024-1217 du 28 décembre 2024 relatif au seuil de dispense de publicité les marchés de travaux et Décret n 2024-1251 du 30 décembre 2024 portant diverses mesures de simplification Consulter le texte du décret n 2024-1217. Consulter le texte du décret n 2024-1251. Commentaire de la décision Décret n° 2024-1217 du 28 décembre 2024 et Décret n° 2024-1251 du 30 décembre 2024

Invitation soirée des Partenaires 2024 INSCRIPTIONS Date limite d'inscription 20 septembre 2024 Nom * Prénom * Adresse mail * Entreprise Fonction Invitation soirée des Partenaires 2024 Invitation soirée des Partenaires 2024 Inscription Soirée des Partenaires - 2024

JPO iaelyon - 3 février 2024

Contrats Publics - Mars 2024 Commentaires de textes ou décisions CE 16 février 2024 n 488524 Département brèves. Brèves décembre 2023 à février 2024 CE 9 février 2024 n 471852 Société Occelia et M. Fidèle classé Commentaire par François Lichère. CE 2 février 2024 n 489820 Société Suez France classé A Le motif d Commentaire par François Lichère. CE 16 février 2024 n 467684 Société roannaise d'immobilier classé C Commentaire par François Lichère. CE 2 février 2024 471318 Société gestion cuisines centrales Réunion Brèves de la Newsletter de mars 2024

Contrats Publics - Avril 2024 Commentaires de textes ou décisions CE Sect. 22 mars 2024 n 455107 Caisse primaire le 1er janvier 2024 sachant que ces dispositions entreront en vigueur au 1er mai 2024. Sont concernés Commentaire par François Lichère. CE Sect. 22 mars 2024 n 471048 Association Bon Sens classé A Les juridictions européenne. Commentaire par François Lichère. CE 3 avril 2024 n 472476 Société Victor Hugo 21 classé A Un bail intérieurs. Commentaire par François Lichère. CE 4 avril 2024 n 491068 Métropole Toulon-Provence-Méditerranée Brèves de la Newsletter d'avril 2024

Contrats Publics - Mai 2024 Commentaires de textes ou décisions CE Avis 11 avril 2024 n 489440 Région Nouvelle-Aquitaine période de février à mai 2024 Textes législatifs et réglementaires Arrêté du 18 mars 2024 modifiant l'arrêté des marchés publics JO 22 mars 2024 texte n 9 et arrêté du 18 mars 2024 modifiant l'arrêté du 22 décembre de concession JO 22 mars 2024 texte n 8 Consulter l'arrêté du 18 mars 2024 modifiant l'arrêté du 22 décembre au 1er mai 2024. Décisions juridictionnelles et avis contentieux CAA Lyon 1er févr. 2024 n 22LY01219 TA Cergy-Pontoise, 1er février 2024, n° 1507933 Brèves de la Newsletter de mai 2024

contributeurs. Le premier numéro d ALYODA pour l année 2024 vient d être publié en ligne sur le site ALYODA publique concl. sur TA Clermont-Ferrand 25 janv. 2024 n 2101165 Refus de permis de construire modificatif lancer le deuxième numéro d ALYODA pour l année 2024. Si vous souhaitez publier un commentaire maximum https alyoda.eu parmi ceux figurant dans la rubrique 2024 2 . Cette rubrique continuera d être alimentée au nécessaires à l activité professionnelle -CAA Lyon 6 fév. 2024 n 22LY00152 Délai pour retirer ou abroger un refus Revue de jurisprudence ALYODA 2024 n°1