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STAHL Lucile

Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'outre-mer

Publié le 19 mai 2009 Mis à jour le 3 juillet 2009

Thèse en "Droit de l'environnement" soutenue le 30 juin 2009.

Grâce à l'outre-mer, la France enrichit son patrimoine d'une foisonnante diversité d'espèces et d'écosystèmes, souvent rares et parfois uniques. Les menaces qui pèsent sur ce patrimoine exceptionnel sont généralement graves. Dans un tel contexte, il est important d'évaluer avec précision la pertinence du droit de la protection de la nature et de la diversité biologique. Les caractéristiques et le régime juridique de la protection de la nature ultramarine, ainsi que son incidence sur le droit de l'environnement, le droit d'outre-mer et le droit public sont analysés ici. Il sera démontré qu'au contact de la diversité statutaire   des collectivités, et a fortiori depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003 relative à l'organisation décentralisée de la République, un droit de la protection de la nature original est en passe d'émerger. L'efficacité du droit d'outre mer, qu'il soit calqué sur celui de la métropole ou créé de manière plus autonome, reste cependant encore limitée pour la conservation de la biodiversité. Un renforcement du droit de la protection de la nature, tant dans ses concepts que dans son application, est ainsi nécessaire. A cet égard, la prise en considération accrue de certaines spécificités écologiques de l'outre-mer (insularité, extrême sensibilité aux introductions d'espèces exotiques envahissantes, présence de récifs coralliens et d'espèces endémiques...) contribuerait efficacement à cette consolidation. Mots-clés : Biodiversité, protection de la nature, droit d'outre-mer, droit de l'environnement, départements d'outre-mer, collectivités d'outre-mer, Nouvelle-Calédonie, îles. Directeur de thèse : Jean UNTERMAIER Membres du jury : Jean-Claude HELIN, Professeur, Université de Nantes Philippe BILLET, Professeur, Université de Bourgogne Michel PRIEUR, Professeur, Université de Limoges Sylvie CAUDAL, Professeur, Université Jean Moulin Lyon 3 Jean UNTERMAIER, Professeur, Université Jean Moulin Lyon 3 Mention : Très honorable avec félicitations Equipe d'accueil : Equipe de droit public

Mise à jour : 3 juillet 2009