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JEANNIN Alexandre

Formules et formulaires. Marculf et les pratriciens du droit au premier Moyen Âge (Ve au Xe siècles)

Publié le 28 septembre 2007 Mis à jour le 21 janvier 2008

Thèse de doctorat d'Histoire du droit, des institutions et des faits sociaux, soutenue le 16 mai 2007.

Formules et formulaires peuvent répondre à certaines de nos attentes sur la compréhension du droit ou des spécificités régionales (droit provincial romain, germanique, ou groupes spécifiques) mais il faut garder à l'esprit que les recueils conservés dépendent du choix d'un personnel ecclésiastique favorable à l'unité et peu enclin à préserver ou à témoigner de la diversité coutumière. Cette réalité doit être plus clairement mise en évidence pour tenter de distinguer les différents types de formulaires qui nous sont parvenus. L'analyse de chacun de ces recueils en fonction des manuscrits et de leur contenu (par exemple des lois ou d'autres formulaires) s'avère indispensable pour mettre en perspective l'intention du compilateur ainsi que celle des copistes successifs. Un tel travail préliminaire permet de faire apparaître une grande cohérence dans l'apparition et l'imbrication des formulaires, dans lesquelles Marculf tient une place prépondérante. Ces recueils dépassent largement le simple cadre d'une pratique locale où ils sont traditionnellement cantonnés.  Si les formulaires doivent être appréhendés comme une source qui se propage dans tout l'empire carolingien grâce à une politique de création et de diffusion de manuscrits juridiques, chacun de ces recueils demeure néanmoins le produit d'une pratique notariale locale. Ce paradoxe permet de s'interroger sur la place des formulaires dans le débat sur la personnalité ou territorialité du droit. Une analyse du contenu de ces modèles et de leurs utilisateurs est nécessaire pour déterminer d'éventuels particularismes locaux liés à la survivance d'anciennes institutions ou à de nouvelles pratiques germaniques ou plus simplement sui generis. Les formulaires permettent finalement de s'interroger sur l'émergence d'un droit coutumier territorial avant le XIIe siècle. Mots-clés : Formules, formulaires, droit romain, droit coutumier, lois, pratique notariale, notaire, tabellio, manuscrit. Directeur de thèse : Christian LAURANSON-ROSAZ Membres du Jury : Jean-Pierre BRUNTERC'H, Conservateur du  Patrimoine Alain DUBREUCQ, Université Jean Moulin Lyon 3 Olivier GUILLOT, Université Paris IV Soazick KERNEIS, Université Paris X Christian LAURANSON-ROSAZ, Université Jean Moulin Lyon 3 Jean-Pierre POLY, Université Paris X Mention : Très honorable avec félicitations Équipe d'accueil : Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique