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2024-2025 Société Rhodanienne de Philosophie - Actualités 2024-2025

Code général de la propriété des personnes publiques 2024 Inclus le Code en ligne enrichi annoté et mis à jour en continu. Quatorzième édition du Code général de propriété des personnes publiques annoté et commenté. Le code issu de l ordonnance du 21 avril 2006 complété par Code général de la propriété des personnes publiques 2024 Code général de la propriété des personnes publiques 2024, annoté et commenté

Accessibilité à votre Code depuis Word grâce à Dalloz Connect L édition 2018 du Code général de la propriété Les de l édition 2018 du Code général de la propriété des personnes publiques Inclus les ordonnances Code général de la propriété des personnes publiques 2018, annoté et commenté

Code général de la propriété des personnes publiques 2023 Inclus le Code en ligne enrichi annoté et mis à jour en continu. Treizième édition du Code général de propriété des personnes publiques annoté et commenté. Le code issu de l ordonnance du 21 avril 2006 complété par Code général de la propriété des personnes publiques 2023 Code général de la propriété des personnes publiques 2023, annoté et commenté

Sixième édition du Code général de la propriété des personnes publiques commenté. Le code issu de l ordonnance NoTre . Riche d'un large commentaire explicatif le code comporte par ailleurs les derniers développements couverture code civil dalloz couverture code civil dalloz Code général de la propriété des personnes publiques 2016 annoté et commenté

Le code issu de l'ordonnance du 21 avril 2006 complété par le décret n 2011-1612 du 22 novembre 2011 2016. Riche d'un large commentaire explicatif le code comporte par ailleurs les derniers développements Code général de la propriété des personnes publiques 2016 Code général de la propriété des personnes publiques 2016 Code général de la propriété des personnes publiques 2016 - annoté et commenté

L'Essentiel du Droit des Contrats Publics - Mars 2025 Commentaires de textes ou décisions Cour des comptes locaux . Commentaire par François Lichère. CE 13 mars 2025 498701 Société Nord Sud Architecture classé B Le Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 28 février 2025 23MA01629 Société GVC Services La procédure de choix Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 3 mars 2025 24MA00756 Société Suez Eau France Une demande indemnitaire Commentaire par François Lichère. CJUE 13 février 2025 SIA C 684 23 Un opérateur interne au sens du règlement CAA Marseille, 28 février 2025, 23MA01629, Société GVC Services

L'Essentiel du Droit des Contrats Publics - Mars 2025 Commentaires de textes ou décisions Cour des comptes locaux . Commentaire par François Lichère. CE 13 mars 2025 498701 Société Nord Sud Architecture classé B Le Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 28 février 2025 23MA01629 Société GVC Services La procédure de choix Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 3 mars 2025 24MA00756 Société Suez Eau France Une demande indemnitaire Commentaire par François Lichère. CJUE 13 février 2025 SIA C 684 23 Un opérateur interne au sens du règlement CAA Marseille, 3 mars 2025, 24MA00756, Société Suez Eau France

L'Essentiel du Droit des Contrats Publics - Mars 2025 Commentaires de textes ou décisions Cour des comptes locaux . Commentaire par François Lichère. CE 13 mars 2025 498701 Société Nord Sud Architecture classé B Le Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 28 février 2025 23MA01629 Société GVC Services La procédure de choix Commentaire par François Lichère. CAA Marseille 3 mars 2025 24MA00756 Société Suez Eau France Une demande indemnitaire Commentaire par François Lichère. CJUE 13 février 2025 SIA C 684 23 Un opérateur interne au sens du règlement CJUE, 13 février 2025, SIA, C‑684/23