Master Droit et Fiscalité du Marché de l'Art
- Mention :
- Droit des affaires
- Domaine :
- Droit - Economie - Gestion
Informations générales
Conditions d'admission
- Accessible en
Objectifs
Les étudiants deviennent des professionnels du secteur concerné : commissaires-priseurs; avocats spécialisés en marché de l'Art; conseils en gestion de patrimoine, mécénat, assurance; galeristes; juristes dans les entreprises culturelles, attaché de conservation ...
Publics
Niveau de recrutement : Bac + 4, Bac + 3
Conditions d'admission
Le candidat doit être titulaire d’une licence en droit ou d’un diplôme admis en équivalence ou bénéficier d’une validation des acquis de l’expérience. Le candidat doit avoir une bonne maîtrise de la langue anglaise.
Le candidat doit pouvoir établir un intérêt réel et antérieur à la candidature pour les métiers du marché de l’art. Des stages peuvent notamment témoigner de cet intérêt.
Modalité de sélection
Après une première sélection sur dossier, le candidat est, le cas échéant, auditionné. Les candidats dont le profil est proche de celui requis mais qui n’ont pas été sélectionnés peuvent bénéficier de conseils pour préparer et déposer une nouvelle candidature l’année suivante.
Inscription
Master 1 Droit des Affaires - Droit et Fiscalité du Marché de l'Art
Semestre 7
-
UE Cours obligatoires
(Obligatoire - 25 ects)
-
Tronc commun
- 01210381 - Sûretés (CM : 30h)
- 02300095 - Fiscalité des entreprises (CM : 30h)
- 01260161 - Droit international privé (TD : 15h)
- 01260155 - Droit international privé (CM : 30h)
- 01300085 - Droit des assurances (CM : 20h)
- 01220544 - Droit d'auteur (CM : 20h)
- 01220598 - Concurrence (CM : 30h)
- 01220571 - Concurrence (TD : 15h)
-
Choix d'option (1 choix)
- 01220599 - Comptabilité (CM : 30h)
-
Tronc commun
-
UE Cours optionnels
(Obligatoire à choix - 2 ects)
-
Choix d'option (1 choix)
- 01250068 - Voies d'exécution (CM : 20h)
- 01230180 - Droit pénal des affaires (CM : 20h)
- 01220545 - Droit financier approfondi (CM : 20h)
-
Choix d'option (1 choix)
-
UE Maîtrise langue étrangère
(Obligatoire - 3 ects)
-
Tronc commun
- 11181029 - Anglais (TD : 15h)
-
Tronc commun
Semestre 8
-
UE Cours obligatoires
(Obligatoire - 25 ects)
-
Tronc commun
- 01220560 - Propriété industrielle (CM : 30h)
- 02300110 - Fiscalité entreprise (TD : 15h)
- 02300116 - Fiscalité des entreprises (CM : 30h)
- 01220559 - Financement des entreprises (CM : 30h)
- 01220574 - Droit patrimonial de l'entrepreneur (TD : 15h)
- 01220558 - Droit patrimonial de l'entrepreneur (CM : 30h)
- 01220547 - Droit du numérique (CM : 20h)
- 02280073 - Common law contracts (CM : 20h)
-
Choix d'option (1 choix)
- 01220552 - Entreprises en difficulté (CM : 30h)
-
Tronc commun
-
UE Cours optionnels
(Obligatoire à choix - 2 ects)
-
Choix d'option (1 choix)
- 01260157 - Droit du commerce international (CM : 20h)
- 01220548 - Droit de l'arbitrage (CM : 20h)
- 01220549 - Droit de la consommation (CM : 20h)
- 01220546 - Contrats d'affaires (CM : 20h)
-
Choix d'option (1 choix)
-
UE Maîtrise langue étrangère
(Obligatoire - 3 ects)
-
Tronc commun
- 11181030 - Anglais (TD : 15h)
-
Tronc commun
Master 2 Droit des Affaires - Droit et Fiscalité du Marché de l'Art
Semestre 9
-
UE Maîtrise Langue étrangère
(Obligatoire - 2 ects)
-
Tronc commun
- 11120106 - Terminologie anglaise (CM : 10h)
-
Tronc commun
-
Unité commune
(Obligatoire - 13 ects)
-
Tronc commun
- 01210160 - Techniques contractuelles (CM : 15h)
- 01220206 - Propriété littéraire et artistique (CM : 30h)
- 01270017 - Introduction au copyright (CM : 10h)
- 01220205 - Assurances des entreprises (CM : 15h)
- Choix d'option (1 choix)
-
Tronc commun
-
Unité de spécialité
(Obligatoire - 15 ects)
-
Tronc commun
- 01210256 - Professionnels et vente d'oeuvres d'art (CM : 30h)
- 01220204 - Mécénat et fondations (CM : 15h)
- 01260022 - Le trafic international et la restitution des oeuvres (CM : 10h)
- 01210257 - Gestion patrimoniale & marché de l'art (CM : 10h)
- 02240079 - Droit fiscal (CM : 20h)
- 02220050 - Droit administratif des oeuvres d'art (CM : 25h)
-
Tronc commun
Semestre 10
-
UE Maîtrise Langue étrangère
(Obligatoire - 1 ects)
-
Tronc commun
- 11180918 - Terminologie anglaise (CM : 10h)
-
Tronc commun
-
UE Professionnalisation
(Obligatoire - 14 ects)
- 99010560 - Stage Obligatoire (Stage : 450h)
- 99000238 - Mémoire
-
Unité commune
(Obligatoire - 5 ects)
-
Tronc commun
- 99000416 - Grand Oral
- 01220297 - E commerce law (CM : 18h)
- 01230079 - Droit pénal (CM : 10h)
-
Tronc commun
-
Unité de spécialité
(Obligatoire - 10 ects)
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Tronc commun
- 01260023 - Droit international et comparé (CM : 18h)
- 02240150 - Droit fiscal (CM : 12h)
- 02290064 - Droit des monuments historiques (CM : 16h)
-
Choix d'option (1 choix)
- 17230027 - Théories contemporaines de l'art (CM : 16h - 3 ects)
-
Tronc commun
Année de sortie
Bac + 5
Compétences visées
L’objectif de cette filière consiste à former, dans une démarche ouverte au-delà du droit et de la seule théorie, des juristes appréciés des professionnels du marché de l’Art, mais également de leurs partenaires et conseils.
Débouchés professionnels
Renseignements
SECRÉTARIAT
FACULTE DE DROIT
Site des Quais
15 quai Claude Bernard
69007 LYON
Institut Droit Art Culture
+33 (0)4 78 78 73 22