Services centraux

Service des Affaires Juridiques, Générales et des Archives

Adresse
Adresse postale :
1C, avenue des Frères Lumière
CS 78242
69372 Lyon Cedex 08
Tél.
04 26 31 86 22
Fax
04 78 78 73 14
Courriel
cellule.juridique@univ-lyon3.fr
Responsable(s)
Complément coordonnées
Adresse géographique
Manufacture des Tabacs
Entrée : 1 avenue des Frères Lumière | Lyon 8e
Bureaux 4565-4569 - 1er étage Pavillon F/G (Services centraux)

Activités

Archives

  • Collecte : rédaction d’inventaire, organisation des campagnes de versements et d’éliminations d’archives ;
  • Classement : rédaction de tableaux de gestion, aide au classement dans les services, suivi des éliminations, mise à jour des inventaires ;
  • Conservation : veille sur les conditions de conservation, rédaction et mise en place de plans d’urgence, organisation et équipement des salles d’archives (en collaboration avec la Direction du patrimoine, la Direction de la logistique et le Service achats) ;
  • Communication : recherche des dossiers dans les archives, communication aux services, lien entre les services pour les recherches, communication aux chercheurs, organisation et participation aux évènements de valorisation des archives et de l’histoire de l’université.


Affaires juridiques

Consultations à l'attention des services et des composantes
Défense de l'université devant les juridictions
Rédaction d'actes, de contrats, conventions et de protocoles transactionnels
Veille juridique

Affaires générales

Organisation et suivi des conseils, commissions et comités (CA, CAC, bureau, CT, conseil des sports, conseil documentaire, CFVU)
Organisation des élections : étudiantes et professionnelles

Conventions

Suivi des conventions depuis la proposition du porteur de projet jusqu'à la validation et la signature.

Sections disciplinaires

Organisation et suivi de cette juridiction de première instance, compétente à l'égard des étudiants (fraudes et troubles à l'ordre dans l'établissement) et des enseignants.

 



Organisation

Consulter l'organigramme du SAJGA

Équipe :
  • Archives : Thibaud Vigneresse
  • Affaires juridiques : Antoine Espaza, Mathieu Soucher
  • Conventions : Claire Cueille
  • Affaires générales : Djanomo Abeudje
  • Sections disciplinaires : Linda Chourfi (étudiants), Antoine Espaza (enseignants)

Formations proposées

  • Droits et obligations des fonctionnaires
  • Bases du droit administratif, de la théorie à la pratique
  • Conservation et communication des documents administratifs
  • Risques juridiques liés à la scolarité
  • Paysage institutionnel
  • Actualité du droit universitaire
  • Laïcité
  • Diversité et lutte contre les discriminations
  • Contentieux de la scolarité
  • Note de synthèse

Partenariats

Membres du réseau Jurisup, de la section Aurore (de l'association des archivistes français)