01210014 - Droit civil : les sûretés

Niveau de diplôme
Crédits ECTS 3
Volume horaire total 24
Volume horaire CM 24

Responsables

Objectifs

Droit des sûretés.

Contenu

1ERE PARTIE : LES GARANTIES CONTRE LE RISQUE D'IMMOBILISATION DE LA CREANCE2ème PARTIE : LES GARANTIES CONTRE L'IN'EXECUTION DE L' OBLIGATIONTITRE 1 : Les garanties de conservation du droit de gage général du créancier chirographairETITRE 2 : Les garanties résultant de la possession ou de la propriétéTITRE 3 : Les sûretés.
  • Sous titre 1 : Les sûretés personnelles
  • Sous titre 2 : Les sûretés réelles.- Chapitre 1 : Les sûretés réelles avec dépossession : le nantissement- Chapitre 2 : Les sûretés réelles sans dépossession

Bibliographie

OUVRAGES DE REFERENCE :
Droit civil, Les sûretés et la publicité foncière de Philippe Simler et Philippe Delebecque, Collection Précis Dalloz
OUVRAGES COMPLEMENTAIRESDroit des suretés, Pascal Ancel ; Litec

Contrôles des connaissances

Examen Terminal : QCM,  15 mnNature de l'épreuve :

Contrôle continu : Notation pendant les enseignementsNature des Travaux et pondération : épreuve intermédiaire

Informations complémentaires

MODALITES PEDAGOGIQUES / NATURE DES SUPPORTSCMPRE-REQUIS EN TERMES DE CONNAISSANCESDroit des obligationsLECTURE(S) CONSEILLEE(S) :-